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Débats
Mercredi 30 novembre 2011 - BruxellesEdition révisée
 1.Reprise de la session
 2.Approbation du procès-verbal de la séance précédente : voir procès-verbal
 3.Souhaits de bienvenue
 4.Déclarations de la Présidence
 5.Vérification des pouvoirs : voir procès-verbal
 6.Composition du Parlement : voir procès-verbal
 7.Signature d'actes adoptés conformément à la procédure législative ordinaire: voir procès-verbal
 8.Dépôt de documents: voir procès-verbal
 9.Questions orales et déclarations écrites (dépôt): voir procès-verbal
 10.Suites données aux résolutions du Parlement: voir procès-verbal
 11.Virements de crédits: voir procès-verbal
 12.Ordre des travaux
 13.Demande de défense de l'immunité parlementaire de Viktor Uspaskich (débat)
 14.Préparation de la réunion du Conseil européen (8-9 décembre 2011) (débat)
 15.Traité d'adhésion: traité relatif à l'adhésion de la République de Croatie - Demande d'adhésion de la Croatie à l'Union européenne (débat)
 16.Semestre européen pour la coordination des politiques économiques (débat)
 17.Instrument de financement de la coopération au développement - mesures d'accompagnement du secteur de la banane - Instrument financier pour la promotion de la démocratie et des droits de l'homme dans le monde - Instrument de financement de la coopération au développement - Établissement d'un instrument financier de coopération avec les pays industrialisés (débat)
 18.Forum du marché unique (débat)
 19.Interventions d'une minute (article 150 du règlement)
 20.Ordre du jour de la prochaine séance : voir procès-verbal
 21.Levée de la séance
Débats
Edition révisée (514 kb)
 
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Dernière mise à jour: 15 février 2012Avis juridique