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Procès-verbalVotesVotes par appel nominalTextes adoptésCompte rendu in extenso
Compte rendu in extenso des débats
Lundi 10 juin 2013 - StrasbourgEdition révisée
 1.Reprise de la session
 2.Déclarations de la Présidence
 3.Approbation du procès-verbal de la séance précédente
 4.Composition du Parlement: voir procès-verbal
 5.Vérification des pouvoirs : voir procès-verbal
 6.Composition des groupes politiques: voir procès-verbal
 7.Composition des commissions et des délégations
 8.Calendrier des périodes de session du Parlement européen - 2014: voir procès-verbal
 9.Signature d'actes adoptés conformément à la procédure législative ordinaire (article 74 du règlement): voir procès-verbal
 10.Questions avec demande de réponse orale (dépôt): voir procès-verbal
 11.Transmission par le Conseil de textes d'accords: voir procès-verbal
 12.Décisions concernant certains documents: voir procès-verbal.
 13.Dépôt de documents: voir procès-verbal
 14.Pétitions: voir procès-verbal
 15.Ordre des travaux
 16.Criminalité organisée, corruption et blanchiment d'argent (débat)
 17.Prescriptions de sécurité et de santé relatives à l’exposition des travailleurs aux risques dus aux agents physiques (champs électromagnétiques) (débat)
 18.Investir dans le domaine social en faveur de la croissance et de la cohésion (débat)
 19.Contrôle, par les autorités douanières, du respect des droits de propriété intellectuelle (débat)
 20.Interventions d'une minute (article 150 du règlement)
 21.Nouvel agenda pour la politique européenne des consommateurs (brève présentation)
 22.Positions du Conseil en 1ère lecture: voir procès-verbal
 23.Le logement social dans l'Union européenne (brève présentation)
 24.Mobilité éducative et professionnelle des femmes (brève présentation)
 25.Aide judiciaire accordée dans le cadre des litiges civils et commerciaux transfrontaliers (brève présentation)
 26.La politique régionale replacée dans le contexte plus large des régimes d'aides d'État (brève présentation)
 27.Service de télépéage et système de vignette pour les véhicules particuliers légers (brève présentation)
 28.Ordre du jour de la prochaine séance: voir procès-verbal
 29.Levée de la séance
Compte rendu in extenso des débats
Edition révisée (549 kb)
 
Compte rendu in extenso des débats
Edition révisée (2043 kb)
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