Précédent 
 Suivant 
PVTACRE
Débats
Mardi 10 septembre 2013 - StrasbourgEdition révisée
 1.Ouverture de la séance
 2.Débats sur des cas de violation des droits de l'Homme, de la démocratie et de l'Etat de droit (annonce des propositions de résolution déposées): voir procès-verbal
 3.Composition du Parlement: voir procès-verbal
 4.Suites données aux résolutions du Parlement: voir procès-verbal
 5.Suites données aux positions et résolutions du Parlement : voir procès-verbal
 6.Virements de crédits: voir procès-verbal
 7.Dépôt de documents: voir procès-verbal
 8.Contrats de crédit relatifs aux biens immobiliers à usage résidentiel (débat)
 9.Composition des groupes politiques : voir procès-verbal
 10.Opérations d'initiés et manipulations de marché (abus de marché) (débat)
 11.Pays tiers dont les ressortissants sont soumis à l’obligation de visa pour franchir les frontières extérieures des États membres (débat)
 12.Heure des votes
  12.1.Modification du règlement (CE) n° 850/98 du Conseil visant à la conservation des ressources de pêche par des mesures techniques de protection des juvéniles d'organismes marins (A7-0256/2013 - Rareş-Lucian Niculescu) (vote)
  12.2.Effets patrimoniaux des partenariats enregistrés (A7-0254/2013 - Alexandra Thein) (vote)
  12.3.Régimes matrimoniaux (A7-0253/2013 - Alexandra Thein) (vote)
  12.4.Une stratégie européenne pour les technologies de transport au service de la mobilité européenne durable de demain (A7-0241/2013 - Michael Cramer) (vote)
  12.5.Droit d'accès à un avocat dans le cadre des procédures pénales et droit de communiquer après l'arrestation (A7-0228/2013 - Elena Oana Antonescu) (vote)
  12.6.Contrats de crédit relatifs aux biens immobiliers à usage résidentiel (A7-0202/2012 - Antolín Sánchez Presedo) (vote)
  12.7.Opérations d'initiés et manipulations de marché (abus de marché) (A7-0347/2012 - Arlene McCarthy) (vote)
  12.8.Modification du règlement (CE) n° 2187/2005 du Conseil relatif à la conservation, par des mesures techniques, des ressources halieutiques dans les eaux de la mer Baltique, des Belts et de l'Øresund (A7-0259/2013 - Marek Józef Gróbarczyk) (vote)
  12.9.Pour un bon fonctionnement du marché intérieur de l'énergie (A7-0262/2013 - Jerzy Buzek) (vote)
  12.10.Mise en oeuvre et impact des mesures d'efficacité énergétique dans le cadre de la politique de cohésion (A7-0271/2013 - Mojca Kleva Kekuš) (vote)
  12.11.Une stratégie pour la pêche dans la mer Adriatique et la mer Ionienne (A7-0234/2013 - Guido Milana) (vote)
  12.12.Vers une interprétation plus efficace et économique au Parlement européen (A7-0233/2013 - Esther de Lange) (vote)
  12.13.Jeux d'argent et de hasard en ligne dans le marché intérieur (A7-0218/2013 - Ashley Fox) (vote)
  12.14.Nomination de Luigi Berlinguer au comité institué en application de l'article 255 du traité FUE (B7-0384/2013) (vote)
 13.Explications de vote
  13.1.Modification du règlement (CE) n° 850/98 du Conseil visant à la conservation des ressources de pêche par des mesures techniques de protection des juvéniles d'organismes marins (A7-0256/2013 - Rareş-Lucian Niculescu)
  13.2.Effets patrimoniaux des partenariats enregistrés (A7-0254/2013 - Alexandra Thein)
  13.3.Régimes matrimoniaux (A7-0253/2013 - Alexandra Thein)
  13.4.Une stratégie européenne pour les technologies de transport au service de la mobilité européenne durable de demain (A7-0241/2013 - Michael Cramer)
  13.5.Droit d'accès à un avocat dans le cadre des procédures pénales et droit de communiquer après l'arrestation (A7-0228/2013 - Elena Oana Antonescu)
  13.6.Contrats de crédit relatifs aux biens immobiliers à usage résidentiel (A7-0202/2012 - Antolín Sánchez Presedo)
  13.7.Opérations d'initiés et manipulations de marché (abus de marché) (A7-0347/2012 - Arlene McCarthy)
  13.8.Modification du règlement (CE) n° 2187/2005 du Conseil relatif à la conservation, par des mesures techniques, des ressources halieutiques dans les eaux de la mer Baltique, des Belts et de l'Øresund (A7-0259/2013 - Marek Józef Gróbarczyk)
  13.9.Pour un bon fonctionnement du marché intérieur de l'énergie (A7-0262/2013 - Jerzy Buzek)
  13.10.Mise en oeuvre et impact des mesures d'efficacité énergétique dans le cadre de la politique de cohésion (A7-0271/2013 - Mojca Kleva Kekuš)
  13.11.Une stratégie pour la pêche dans la mer Adriatique et la mer Ionienne (A7-0234/2013 - Guido Milana)
  13.12.Vers une interprétation plus efficace et économique au Parlement européen (A7-0233/2013 - Esther de Lange)
  13.13.Jeux d'argent et de hasard en ligne dans le marché intérieur (A7-0218/2013 - Ashley Fox)
  13.14.Nomination de Luigi Berlinguer au comité institué en application de l'article 255 du traité FUE (B7-0384/2013)
 14.Corrections et intentions de vote: voir procès-verbal
 15.Approbation du procès-verbal de la séance précédente : voir procès-verbal
 16.Présentation par le Conseil de sa position sur le projet de budget général - exercice 2014 (débat)
 17.Projet de budget rectificatif n° 2/2013 - Hausse des prévisions concernant les autres recettes provenant d'amendes et de sanctions - Augmentation des crédits de paiement (débat)
 18.Mise en oeuvre de la stratégie de l'UE en faveur de la jeunesse pour 2010-2012 - Chômage des jeunes: solutions envisageables (débat)
 19.Rectificatifs (article 216 du règlement): voir procès-verbal
 20.Composition des commissions : voir procès-verbal
 21.Stratégie de cybersécurité de l'UE: un cyberespace ouvert, sûr et sécurisé - Stratégie numérique pour la croissance, la mobilité et l'emploi (débat)
 22.Menaces sur la liberté des médias et surveillance des citoyens (affaire Miranda) (débat)
 23.Mesures de reconstitution du stock d'anguilles européennes (débat)
 24.Marché intérieur des services (débat)
 25.Code des douanes de l'Union (débat)
 26.Ordre du jour de la prochaine séance : voir procès-verbal
 27.Levée de la séance
Débats
Edition révisée (1658 kb)
 
Débats
Edition révisée (6383 kb)
Dernière mise à jour: 5 décembre 2013Avis juridique