Ordre du jour
StrasbourgLundi 11 juin 2012 - Jeudi 14 juin 2012  252k
Mardi 12 juin 2012195kVersion: Mercredi 13 juin 2012, 13:39
 Points à l'ordre du jour
09:00 - 11:50   Débats
12:00 - 14:00   VOTES suivis des explications de vote
15:00 - 21:00   Débats
 Temps de parole
 Délais de dépôt

09:00 - 11:50   Débats       Temps de parole
136 pointBase légale du mécanisme d'évaluation de Schengen
Déclaration du Conseil
[2012/2687(RSP)]
Suivie d'un tour des groupes politiques
  pointDiscussion commune - États membres de la zone euro ("two-pack")
47***I-Surveillance économique et budgétaire des États membres connaissant de sérieuses difficultés du point de vue de leur stabilité financière au sein de la zone euro
Rapport:  Jean-Paul Gauzès (A7-0172/2012)
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif au renforcement de la surveillance économique et budgétaire des États membres connaissant ou risquant de connaître de sérieuses difficultés du point de vue de leur stabilité financière au sein de la zone euro

[COM(2011)0819 - C7-0449/2011 - 2011/0385(COD)]
Commission des affaires économiques et monétaires
Le vote aura lieu mercredi.
48Délai de dépôt***I-Suivi et évaluation des projets de plans budgétaires et correction des déficits excessifs dans les États membres de la zone euro
Rapport:  Elisa Ferreira (A7-0173/2012)
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant des dispositions communes pour le suivi et l'évaluation des projets de plans budgétaires et pour la correction des déficits excessifs dans les États membres de la zone euro

[COM(2011)0821 - C7-0448/2011 - 2011/0386(COD)]
Commission des affaires économiques et monétaires
Le vote aura lieu mercredi.
12:00 - 14:00   VOTES suivis des explications de vote      
120 voteFonds européen d'ajustement à la mondialisation (FEM) - demande EGF/2011/020 ES/Comunidad Valenciana - chaussure, Espagne
Rapport:  Salvador Garriga Polledo (A7-0189/2012)
Rapport sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil concernant la mobilisation du Fonds européen d'ajustement à la mondialisation, en application du point 28 de l'accord interinstitutionnel du 17 mai 2006 entre le Parlement européen, le Conseil et la Commission sur la discipline budgétaire et la bonne gestion financière (demande EGF/2011/020 ES/Comunidad Valenciana – Chaussure, présentée par l'Espagne)
[COM(2012)0204 - C7-0112/2012 - 2012/2089(BUD)]
Commission des budgets
Article 138 du règlement
65 voteProjet de budget rectificatif n° 2/2012 : Fonds de solidarité suite aux inondations en Italie (Ligurie et Toscane) en 2011.
Rapport:  Francesca Balzani (A7-0181/2012)
Rapport relatif à la position du Conseil sur le projet de budget rectificatif n° 2/2012 de l'Union européenne pour l'exercice 2012, section III – Commission européenne
[2012/2057(BUD)]
Commission des budgets
Article 138 du règlement
66 voteMobilisation du Fonds de solidarité de l'Union européenne: inondations en Ligurie et en Toscane
Rapport:  José Manuel Fernandes (A7-0182/2012)
Rapport sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil concernant la mobilisation du Fonds de solidarité de l'Union européenne, conformément au point 26 de l'accord interinstitutionnel du 17 mai 2006 entre le Parlement européen, le Conseil et la Commission sur la discipline budgétaire et la bonne gestion financière
[2012/2051(BUD)]
Commission des budgets
Article 138 du règlement
67 voteMobilisation du Fonds européen d'ajustement à la mondialisation : EGF/2012/000 TA 2012 – demande d'assistance technique présentée à l'initiative de la Commission
Rapport:  Jan Kozłowski (A7-0187/2012)
Rapport sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil concernant la mobilisation du Fonds européen d'ajustement à la mondialisation, conformément au point 28 de l'accord interinstitutionnel du 17 mai 2006 entre le Parlement européen, le Conseil et la Commission sur la discipline budgétaire et la bonne gestion financière (EGF/2012/000 TA 2012 – demande d'assistance technique présentée à l'initiative de la Commission)
[2012/2058(BUD)]
Commission des budgets
26Délai de dépôt voteCoopération au développement avec l'Amérique latine
Rapport:  Ricardo Cortés Lastra (A7-0159/2012)
Rapport sur la définition d'une nouvelle coopération au développement avec l'Amérique latine
[2011/2286(INI)]
Commission du développement
25Délai de dépôt voteActivités de volontariat transfrontalières dans l'UE
Rapport:  Marco Scurria (A7-0166/2012)
Rapport sur "Reconnaître et valoriser les activités de volontariat transfrontalières dans l'UE"
[2011/2293(INI)]
Commission de la culture et de l'éducation
61Délai de dépôt voteProtection des infrastructures d'information critiques: vers une cybersécurité mondiale
Rapport:  Ivailo Kalfin (A7-0167/2012)
Rapport sur la protection des infrastructures d’information critiques - Réalisations et prochaines étapes: vers une cybersécurité mondiale
[2011/2284(INI)]
Commission de l'industrie, de la recherche et de l'énergie
90Délai de dépôt voteCoopération avec des partenaires au-delà de nos frontières en matière de politique énergétique
Rapport:  Edit Herczog (A7-0168/2012)
Rapport "S'investir dans la coopération avec des partenaires au-delà de nos frontières en matière de politique énergétique: une approche stratégique d'un approvisionnement énergétique sûr, durable et compétitif"
[2012/2029(INI)]
Commission de l'industrie, de la recherche et de l'énergie
15:00 - 21:00   Débats       Temps de parole
71Délai de dépôt pointReprésentant spécial de l'Union européenne pour les droits de l'homme
Rapport:  José Ignacio Salafranca Sánchez-Neyra (A7-0174/2012)
Recommandation à l'intention du Conseil sur le représentant spécial de l'Union européenne pour les droits de l'homme
[2012/2088(INI)]
Commission des affaires étrangères
130 pointRapport annuel sur les droits de l'homme
Déclaration de la vice-présidente de la Commission/haute représentante de l'Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité
[2012/2683(RSP)]
Suivie d'un tour des groupes politiques
75Délai de dépôt pointNégociations concernant le traité des Nations unies sur le commerce des armes (TCA)
Déclaration de la vice-présidente de la Commission/haute représentante de l'Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité
[2012/2636(RSP)]
115Délai de dépôt pointRécentes évolutions au Moyen-Orient, notamment la situation en Syrie
Déclaration de la vice-présidente de la Commission/haute représentante de l'Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité
[2012/2672(RSP)]
Le vote aura lieu au cours de la prochaine période de session.
114Délai de dépôt pointSuivi des élections en République démocratique du Congo
Déclaration de la vice-présidente de la Commission/haute représentante de l'Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité
[2012/2673(RSP)]
111 pointUne nouvelle stratégie en Afghanistan
Déclaration de la vice-présidente de la Commission/haute représentante de l'Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité
[2012/2674(RSP)]
135Délai de dépôt pointSituation au Tibet
Déclaration de la vice-présidente de la Commission/haute représentante de l'Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité
[2012/2685(RSP)]
Suivie d'un tour des groupes politiques
Le vote aura lieu jeudi.
09:00 - 11:50   Débats     item on the agenda
Conseil (y compris les réponses)20'
Commission (y compris les réponses)10'
Rapporteurs   (2x6') 12'
Rapporteurs pour avis   (2x1') 2'
Députés74'
23'17'8'306'306'4'304'304'30
Interventions à la demande ("catch-the-eye")5'
15:00 - 21:00   Débats     item on the agenda
Vice-présidente de la Commission/haute représentante (y compris les réponses)65'
Rapporteur6'
Députés180'
61'43'3020'3014'3013'309'309'308'30
Interventions à la demande ("catch-the-eye")   (5x5') 25'
48item on the agendapointSuivi et évaluation des projets de plans budgétaires et correction des déficits excessifs dans les États membres de la zone euro
Elisa Ferreira (A7-0173/2012
  -AmendementsMercredi 6 juin 2012, 12:00
26item on the agendapointCoopération au développement avec l'Amérique latine
Ricardo Cortés Lastra (A7-0159/2012
  -Amendements du rapporteur, au moins 76 députés; propositions de résolution de remplacementMercredi 6 juin 2012, 12:00
25item on the agendapointActivités de volontariat transfrontalières dans l'UE
Marco Scurria (A7-0166/2012
  -Amendements du rapporteur, au moins 76 députés; propositions de résolution de remplacementMercredi 6 juin 2012, 12:00
61item on the agendapointProtection des infrastructures d'information critiques: vers une cybersécurité mondiale
Ivailo Kalfin (A7-0167/2012
  -Amendements du rapporteur, au moins 76 députés; propositions de résolution de remplacementMercredi 6 juin 2012, 12:00
90item on the agendapointCoopération avec des partenaires au-delà de nos frontières en matière de politique énergétique
Edit Herczog (A7-0168/2012
  -Amendements du rapporteur, au moins 76 députés; propositions de résolution de remplacementMercredi 6 juin 2012, 12:00
71item on the agendapointReprésentant spécial de l'Union européenne pour les droits de l'homme
José Ignacio Salafranca Sánchez-Neyra (A7-0174/2012
  -AmendementsMercredi 6 juin 2012, 12:00
75item on the agendapointNégociations concernant le traité des Nations unies sur le commerce des armes (TCA)
  -Propositions de résolutionMercredi 6 juin 2012, 12:00
  -AmendementsLundi 11 juin 2012, 19:00
  -Demandes de vote "séparé", "par division" et "par appel nominal"Mardi 12 juin 2012, 19:00
115item on the agendapointRécentes évolutions au Moyen-Orient, notamment la situation en Syrie
  -Propositions de résolution sur la "politique de l'UE à l'égard de la Cisjordanie et de Jérusalem-Est"Mercredi 27 juin 2012, 19:00
  -Amendements et propositions de résolution communeLundi 2 juillet 2012, 19:00
  -Amendements aux propositions de résolution communeLundi 2 juillet 2012, 20:00
114item on the agendapointSuivi des élections en République démocratique du Congo
  -Propositions de résolutionMercredi 6 juin 2012, 12:00
  -Amendements et propositions de résolution communeMardi 12 juin 2012, 12:00
  -Amendements aux propositions de résolution communeMardi 12 juin 2012, 13:00
  -Demandes de vote "séparé", "par division" et "par appel nominal"Mardi 12 juin 2012, 19:00
135item on the agendapointSituation au Tibet
  -Propositions de résolutionLundi 11 juin 2012, 19:00
  -Amendements et propositions de résolution communeMardi 12 juin 2012, 19:00
  -Amendements aux propositions de résolution communeMardi 12 juin 2012, 20:00
  -Demandes de vote "séparé", "par division" et "par appel nominal"Mercredi 13 juin 2012, 17:00
Votes séparés - Votes par division - Votes par appel nominal
Textes mis aux voix mardiVendredi 8 juin 2012, 12:00
Textes mis aux voix mercrediLundi 11 juin 2012, 19:00
Textes mis aux voix jeudiMardi 12 juin 2012, 19:00
Propositions de résolution concernant les débats sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'État de droit (article 122 du règlement)Jeudi 14 juin 2012, 10:00
Dernière mise à jour: 13 juin 2012Avis juridique