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Procès-verbal
Votes
Votes par appel nominal
Textes adoptés
Compte rendu in extenso
Compte rendu in extenso des débats
Jeudi 1 décembre 2011 - Bruxelles
Edition révisée
1.
Ouverture de la séance
2.
Lutte de l'UE contre le VIH/sida à l'échelle mondiale (débat)
3.
Rapport annuel 2010 de la BCE (débat)
4.
Procédure budgétaire 2012: projet commun (débat)
5.
Déclarations de la Présidence
6.
Heure des votes
6.1.
Mobilisation de l'instrument de flexibilité (A7-0353/2011 - Reimer Böge)
6.2.
Procédure budgétaire 2012: projet commun (A7-0414/2011 - Francesca Balzani, José Manuel Fernandes)
6.3.
Projet de budget rectificatif n° 6/2011 : ressources propres, politique maritime intégrée, Grèce, FSE, Palestine (A7-0407/2011 - Sidonia Elżbieta Jędrzejewska)
6.4.
Mobilisation du Fonds européen d'ajustement à la mondialisation: demande EGF/2011/005 Norte-Centro Automotive - Portugal (A7-0395/2011 - Barbara Matera)
6.5.
Demande de levée de l'immunité parlementaire de M. Georgios Toussas (A7-0410/2011 - Tadeusz Zwiefka)
6.6.
Demande de défense de l'immunité parlementaire de M. Luigi de Magistris (A7-0412/2011 - Bernhard Rapkay)
6.7.
Aide remboursable et ingénierie financière (A7-0380/2011 - Danuta Maria Hübner)
6.8.
Gestion financière pour certains États membres qui connaissent des difficultés ou une menace de graves difficultés quant à leur stabilité financière (FEDER et FSE) (A7-0383/2011 - Danuta Maria Hübner)
6.9.
Modification de la durée d’application de la décision 2002/546/CE (A7-0381/2011 - Danuta Maria Hübner)
6.10.
Modification de la décision 2007/659/CE en ce qui concerne sa période d'application et le contingent annuel pouvant bénéficier d'un taux d'accise réduit (A7-0382/2011 - Danuta Maria Hübner)
6.11.
Rapport annuel 2010 de la BCE (A7-0361/2011 - Ramon Tremosa i Balcells)
6.12.
Lutte contre l'abandon scolaire (A7-0363/2011 - Mary Honeyball)
6.13.
Instrument de financement de la coopération au développement - mesures d'accompagnement du secteur de la banane (A7-0403/2011 - Charles Goerens)
6.14.
Établissement d'un instrument financier de coopération avec les pays industrialisés (A7-0401/2011 - Helmut Scholz)
6.15.
Instrument financier pour la promotion de la démocratie et des droits de l'homme dans le monde (A7-0404/2011 - Kinga Gál, Barbara Lochbihler)
6.16.
Instrument de financement de la coopération au développement (A7-0402/2011 - Gay Mitchell)
6.17.
Relevé statistique des transports de marchandises par route (A7-0212/2011 - Brian Simpson)
6.18.
Région de Kaliningrad et certains districts administratifs polonais (A7-0398/2011 - Kyriacos Triantaphyllides)
6.19.
Traité d'adhésion: traité relatif à l'adhésion de la République de Croatie (A7-0390/2011 - Hannes Swoboda)
6.20.
Demande d'adhésion de la Croatie à l'Union européenne (A7-0389/2011 - Hannes Swoboda)
6.21.
Modifications du règlement relatives à un code de conduite des députés au Parlement européen en matière d'intérêts financiers et de conflits d'intérêts (A7-0386/2011 - Carlo Casini)
6.22.
Demande de défense de l'immunité parlementaire de M. Viktor Uspaskich (A7-0411/2011 - Bernhard Rapkay)
6.23.
Demande de défense de l'immunité parlementaire de M. Viktor Uspaskich (A7-0413/2011 - Bernhard Rapkay)
6.24.
Semestre européen pour la coordination des politiques économiques (A7-0384/2011 - Pervenche Berès)
6.25.
Forum du marché unique (B7-0576/2011)
6.26.
Lutte de l'UE contre le VIH/sida à l'échelle mondiale (B7-0615/2011)
6.27.
Négociations concernant l'accord d'association UE-Ukraine (A7-0387/2011 - Ryszard Antoni Legutko)
6.28.
Modernisation des services douaniers (A7-0406/2011 - Matteo Salvini)
7.
Explications de vote
8.
Corrections et intentions de vote: voir procès-verbal
9.
Décisions concernant certains documents: voir procès-verbal.
10.
Déclarations écrites inscrites au registre (article 123 du règlement): voir procès-verbal
11.
Positions du Conseil en 1ère lecture: voir procès-verbal
12.
Transmission des textes adoptés au cours de la présente séance : voir procès-verbal
13.
Calendrier des prochaines séances : voir procès-verbal
14.
Interruption de la session
Compte rendu in extenso des débats
Edition révisée (1581 kb)
Compte rendu in extenso des débats
Edition révisée (5509 kb)
Avis juridique
-
Politique de confidentialité