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Procès-verbalVotesVotes par appel nominalTextes adoptésCompte rendu in extenso
Compte rendu in extenso des débats
Jeudi 1 décembre 2011 - BruxellesEdition révisée
 1.Ouverture de la séance
 2.Lutte de l'UE contre le VIH/sida à l'échelle mondiale (débat)
 3.Rapport annuel 2010 de la BCE (débat)
 4.Procédure budgétaire 2012: projet commun (débat)
 5.Déclarations de la Présidence
 6.Heure des votes
  6.1.Mobilisation de l'instrument de flexibilité (A7-0353/2011 - Reimer Böge)
  6.2.Procédure budgétaire 2012: projet commun (A7-0414/2011 - Francesca Balzani, José Manuel Fernandes)
  6.3.Projet de budget rectificatif n° 6/2011 : ressources propres, politique maritime intégrée, Grèce, FSE, Palestine (A7-0407/2011 - Sidonia Elżbieta Jędrzejewska)
  6.4.Mobilisation du Fonds européen d'ajustement à la mondialisation: demande EGF/2011/005 Norte-Centro Automotive - Portugal (A7-0395/2011 - Barbara Matera)
  6.5.Demande de levée de l'immunité parlementaire de M. Georgios Toussas (A7-0410/2011 - Tadeusz Zwiefka)
  6.6.Demande de défense de l'immunité parlementaire de M. Luigi de Magistris (A7-0412/2011 - Bernhard Rapkay)
  6.7.Aide remboursable et ingénierie financière (A7-0380/2011 - Danuta Maria Hübner)
  6.8.Gestion financière pour certains États membres qui connaissent des difficultés ou une menace de graves difficultés quant à leur stabilité financière (FEDER et FSE) (A7-0383/2011 - Danuta Maria Hübner)
  6.9.Modification de la durée d’application de la décision 2002/546/CE (A7-0381/2011 - Danuta Maria Hübner)
  6.10.Modification de la décision 2007/659/CE en ce qui concerne sa période d'application et le contingent annuel pouvant bénéficier d'un taux d'accise réduit (A7-0382/2011 - Danuta Maria Hübner)
  6.11.Rapport annuel 2010 de la BCE (A7-0361/2011 - Ramon Tremosa i Balcells)
  6.12.Lutte contre l'abandon scolaire (A7-0363/2011 - Mary Honeyball)
  6.13.Instrument de financement de la coopération au développement - mesures d'accompagnement du secteur de la banane (A7-0403/2011 - Charles Goerens)
  6.14.Établissement d'un instrument financier de coopération avec les pays industrialisés (A7-0401/2011 - Helmut Scholz)
  6.15.Instrument financier pour la promotion de la démocratie et des droits de l'homme dans le monde (A7-0404/2011 - Kinga Gál, Barbara Lochbihler)
  6.16.Instrument de financement de la coopération au développement (A7-0402/2011 - Gay Mitchell)
  6.17.Relevé statistique des transports de marchandises par route (A7-0212/2011 - Brian Simpson)
  6.18.Région de Kaliningrad et certains districts administratifs polonais (A7-0398/2011 - Kyriacos Triantaphyllides)
  6.19.Traité d'adhésion: traité relatif à l'adhésion de la République de Croatie (A7-0390/2011 - Hannes Swoboda)
  6.20.Demande d'adhésion de la Croatie à l'Union européenne (A7-0389/2011 - Hannes Swoboda)
  6.21.Modifications du règlement relatives à un code de conduite des députés au Parlement européen en matière d'intérêts financiers et de conflits d'intérêts (A7-0386/2011 - Carlo Casini)
  6.22.Demande de défense de l'immunité parlementaire de M. Viktor Uspaskich (A7-0411/2011 - Bernhard Rapkay)
  6.23.Demande de défense de l'immunité parlementaire de M. Viktor Uspaskich (A7-0413/2011 - Bernhard Rapkay)
  6.24.Semestre européen pour la coordination des politiques économiques (A7-0384/2011 - Pervenche Berès)
  6.25.Forum du marché unique (B7-0576/2011)
  6.26.Lutte de l'UE contre le VIH/sida à l'échelle mondiale (B7-0615/2011)
  6.27.Négociations concernant l'accord d'association UE-Ukraine (A7-0387/2011 - Ryszard Antoni Legutko)
  6.28.Modernisation des services douaniers (A7-0406/2011 - Matteo Salvini)
 7.Explications de vote
 8.Corrections et intentions de vote: voir procès-verbal
 9.Décisions concernant certains documents: voir procès-verbal.
 10.Déclarations écrites inscrites au registre (article 123 du règlement): voir procès-verbal
 11.Positions du Conseil en 1ère lecture: voir procès-verbal
 12.Transmission des textes adoptés au cours de la présente séance : voir procès-verbal
 13.Calendrier des prochaines séances : voir procès-verbal
 14.Interruption de la session
Compte rendu in extenso des débats
Edition révisée (1581 kb)
 
Compte rendu in extenso des débats
Edition révisée (5509 kb)
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