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Procédure : 2006/0144(COD)
Cycle de vie en séance
Cycles relatifs aux documents :

Textes déposés :

A6-0176/2008

Débats :

PV 07/07/2008 - 19
CRE 07/07/2008 - 19

Votes :

PV 08/07/2008 - 8.18
CRE 08/07/2008 - 8.18
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Textes adoptés :

P6_TA(2008)0332

Procès-verbal
Lundi 7 juillet 2008 - Strasbourg

19. Procédure d’autorisation uniforme pour les additifs, enzymes et arômes alimentaires ***II - Additifs alimentaires ***II - Arômes et ingrédients alimentaires possédant des propriétés aromatisantes ***II - Enzymes alimentaires ***II (débat)
CRE

Recommandation pour la 2ème lecture relative à la position commune du Conseil en vue de l'adoption du règlement du Parlement européen et du Conseil établissant une procédure d'autorisation uniforme pour les additifs, enzymes et arômes alimentaires [16673/2/2007 - C6-0138/2008 - 2006/0143(COD)] - Commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire. Rapporteur: Åsa Westlund (A6-0179/2008)

Recommandation pour la 2ème lecture relative à la position commune du Conseil en vue de l'adoption du règlement du Parlement européen et du Conseil sur les additifs alimentaires [16675/2/2007 - C6-0141/2008 - 2006/0145(COD)] - Commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire. Rapporteur: Åsa Westlund (A6-0180/2008)

Recommandation pour la 2ème lecture relative à la position commune du Conseil en vue de l'adoption du règlement du Parlement européen et du Conseil relatif aux arômes et à certains ingrédients alimentaires possédant des propriétés aromatisantes qui sont destinés à être utilisés dans et sur les denrées alimentaires et modifiant le règlement (CEE) n° 1576/89 du Conseil, le règlement (CEE) n° 1601/91 du Conseil, le règlement (CE) n° 2232/96 et la directive 2000/13/CE [16677/3/2007 - C6-0139/2008 - 2006/0147(COD)] - Commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire. Rapporteur: Mojca Drčar Murko (A6-0177/2008)

Recommandation pour la 2ème lecture relative à la position commune du Conseil en vue de l'adoption du règlement du Parlement européen et du Conseil concernant les enzymes alimentaires et modifiant la directive 83/417/CEE du Conseil, le règlement (CE) n° 1493/1999 du Conseil, la directive 2000/13/CE, la directive 2001/112/CE du Conseil et le règlement (CE) n° 258/97 [16676/1/2007 - C6-0140/2008 - 2006/0144(COD)] - Commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire. Rapporteur: Avril Doyle (A6-0176/2008)

Åsa Westlund présente les recommandations pour la deuxième lecture A6-0179/2008 et A6-0180/2008.

Mojca Drčar Murko présente la recommandation pour la deuxième lecture A6-0177/2008.

Pilar Ayuso, suppléant Avril Doyle, présente la recommandation pour la deuxième lecture A6-0176/2008.

Intervient Androula Vassiliou (membre de la Commission).

Interviennent Pilar Ayuso, au nom du groupe PPE-DE, Edite Estrela, au nom du groupe PSE, Mojca Drčar Murko, au nom du groupe ALDE, Carl Schlyter, au nom du groupe Verts/ALE, Kartika Tamara Liotard, au nom du groupe GUE/NGL, Irena Belohorská, non-inscrite, Françoise Grossetête, Linda McAvan, Marios Matsakis, Kathy Sinnott, Anja Weisgerber, Gyula Hegyi et Horst Schnellhardt.

Interviennent selon la procédure "catch the eye" Czesław Adam Siekierski, Zbigniew Krzysztof Kuźmiuk, Hiltrud Breyer et Miroslav Mikolášik.

Interviennent Androula Vassiliou, Åsa Westlund, Jean-Claude Martinez et Mojca Drčar Murko.

PRÉSIDENCE: Luigi COCILOVO
Vice-président

Le débat est clos.

Vote: point 8.15 du PV du 08.07.2008, point 8.16 du PV du 08.07.2008, point 8.17 du PV du 08.07.2008 et point 8.18 du PV du 08.07.2008.

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