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Procédure : 2008/2026(BUD)
Cycle de vie en séance
Cycle relatif au document : A6-0486/2008

Textes déposés :

A6-0486/2008

Débats :

PV 17/12/2008 - 3
CRE 17/12/2008 - 3

Votes :

PV 18/12/2008 - 6.6
PV 18/12/2008 - 6.7
CRE 18/12/2008 - 6.6
CRE 18/12/2008 - 6.7
Explications de votes
Explications de votes

Textes adoptés :

P6_TA(2008)0622

Procès-verbal
Jeudi 18 décembre 2008 - StrasbourgEdition définitive

6.7. Projet de budget général 2009, modifié par le Conseil (toutes sections) (vote)
CRE

Rapport sur le projet de budget général de l'Union européenne pour l'exercice 2009 tel que modifié par le Conseil (toutes sections)
[16257/2008 – C6-0457/2008 – 2008/2026(BUD)]
et
les lettres rectificatives:
n° 1/2009 [SEC(2008)2435 - 13702/2008 - C6-0344/2008]
n° 2/2009 [SEC(2008)2707 - 16259/2008 - C6-0458/2008]
n° 3/2009 [SEC(2008)2840 - 16260/2008 - C6-0459/2008]
au projet de budget général de l'Union européenne pour l'exercice 2009
Section I, Parlement européen
Section II, Conseil
Section III, Commission
Section IV, Cour de justice
Section V, Cour des comptes
Section VI, Comité économique et social européen
Section VII, Comité des régions
Section VIII, Médiateur européen
Section IX, Contrôleur européen de la protection des données - Commission des budgets. Corapporteurs: Janusz Lewandowski et Jutta Haug (A6-0486/2008)

(Majorité simple requise)

(Détail du vote: annexe "Résultats des votes", point 7)

PROPOSITION DE RÉSOLUTION

Adopté (P6_TA(2008)0622)

Interventions sur le vote:

Jutta Haug (rapporteur) a présenté des amendements oraux tendant à ajouter respectivement un paragraphe 3 bis nouveau et un paragraphe 34 bis nouveau, qui ont été retenus.

Dernière mise à jour: 19 janvier 2009Avis juridique