Index 
 Précédent 
 Suivant 
 Texte intégral 
Procédure : 1998/0304(CNS)
Cycle de vie en séance
Cycles relatifs aux documents :

Textes déposés :

A6-0085/2006

Débats :

PV 25/03/2009 - 8
CRE 25/03/2009 - 8

Votes :

PV 26/03/2009 - 4.9
CRE 26/03/2009 - 4.9
Explications de votes
PV 02/04/2009 - 9.17
PV 02/04/2009 - 9.18
CRE 02/04/2009 - 9.17
PV 22/04/2009 - 6.36
PV 22/04/2009 - 6.37
CRE 22/04/2009 - 6.36

Textes adoptés :

P6_TA(2009)0253

Procès-verbal
Mercredi 22 avril 2009 - Strasbourg

6.36. Accord commercial intérimaire avec le Turkménistan (vote)
Compte rendu in extenso

Propositions de résolution B6-0150/2009/rev et B6-0160/2009

(Majorité simple requise)

(Détail du vote: annexe "Résultats des votes", point 36)

Interviennent Karel Schwarzenberg (Président en exercice du Conseil) et Charlie McCreevy (membre de la Commission).

Interviennent Harlem Désir, qui demande le report du vote (M. le Président lui répond qu'il n'a pas été saisi d'une telle demande de la part d'un groupe politique), Helmuth Markov, qui recommande lui aussi le report du vote, et Daniel Caspary (rapporteur) qui s'oppose à la demande de report de Harlem Désir.

Intervient Daniel Cohn-Bendit, au nom du groupe Verts/ALE, qui demande le report du vote. Par VE (243 pour, 392 contre, 27 abstentions), le Parlement rejette cette demande.

PROPOSITION DE RÉSOLUTION B6-0150/2009/rev

Adopté (P6_TA-PROV(2009)0252)

(La proposition de résolution B6-0160/2009 est caduque.)

Avis juridique - Politique de confidentialité