RAPPORT concernant la décharge sur l'exécution du budget de l’Agence européenne de la sécurité aérienne pour l'exercice 2012

21.3.2014 - (C7‑0297/2013 – 2013/2219(DEC))

Commission du contrôle budgétaire
Rapporteur: Petri Sarvamaa
PR_DEC_AgenciesPostpone

Procédure : 2013/2219(DEC)

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Cycle relatif au document :

A7-0221/2014

Textes déposés :

A7-0221/2014

Débats :

PV 02/04/2014 - 24
CRE 02/04/2014 - 24

Votes :

PV 03/04/2014 - 7.29
Explications de votes

Textes adoptés :

P7_TA(2014)0305

1. PROPOSITION DE DÉCISION DU PARLEMENT EUROPÉEN

1. PROPOSITION DE DÉCISION DU PARLEMENT EUROPÉEN

concernant la décharge sur l'exécution du budget de l’Agence européenne de la sécurité aérienne pour l'exercice 2012

(C7‑0297/2013 – 2013/2219(DEC))

Le Parlement européen,

– vu les comptes annuels définitifs de l'Agence européenne de la sécurité aérienne relatifs à l'exercice 2012,

– vu le rapport de la Cour des comptes sur les comptes annuels de l'Agence européenne de la sécurité aérienne relatifs à l'exercice 2012, accompagné des réponses de l'Agence[1],

– vu la recommandation du Conseil du 18 février 2014 (05849/2014 – C7-0054/2014),

– vu l'article 319 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,

– vu le règlement (CE, Euratom) n° 1605/2002 du Conseil du 25 juin 2002 portant règlement financier applicable au budget général des Communautés européennes[2], et notamment son article 185,

– vu le règlement (UE, Euratom) n° 966/2012 du Parlement européen et du Conseil du 25 octobre 2012 relatif aux règles financières applicables au budget général de l'Union et abrogeant le règlement (CE, Euratom) n° 1605/2002 du Conseil[3], et notamment son l'article 208,

– vu le règlement (CE) n° 216/2008 du Parlement européen et du Conseil[4] instituant une Agence européenne de la sécurité aérienne, et notamment son article 60,

– vu le règlement (CE, Euratom) n° 2343/2002 de la Commission du 19 novembre 2002 portant règlement financier-cadre des organismes visés à l'article 185 du règlement (CE, Euratom) n° 1605/2002 portant règlement financier applicable au budget général des Communautés européennes[5],

– vu le règlement délégué (UE) n ° 1271/2013 de la Commission du 30 septembre 2013 portant règlement financier-cadre des organismes visés à l’article 208 du règlement (UE, Euratom) n ° 966/2012 du Parlement européen et du Conseil[6], et notamment son article 108,

– vu l'article 77 et l'annexe VI de son règlement,

– vu le rapport de la commission du contrôle budgétaire et l'avis de la commission des transports et du tourisme (A7-0221/2014),

1. donne décharge au directeur exécutif de l’Agence européenne de la sécurité aérienne sur l'exécution du budget de l'Agence pour l'exercice 2012;

2. présente ses observations dans la résolution ci-après;

3. charge son Président de transmettre la présente décision, ainsi que la résolution qui en fait partie intégrante, au directeur exécutif de l'Agence européenne de la sécurité aérienne, au Conseil, à la Commission et à la Cour des comptes, et d'en assurer la publication au Journal officiel de l'Union européenne (série L).

2. PROPOSITION DE DÉCISION DU PARLEMENT EUROPÉEN

sur la clôture des comptes de l’Agence européenne de la sécurité aérienne pour l'exercice 2012

(C7‑0297/2013 – 2013/2219(DEC))

Le Parlement européen,

– vu les comptes annuels définitifs de l'Agence européenne de la sécurité aérienne relatifs à l'exercice 2012,

– vu le rapport de la Cour des comptes sur les comptes annuels de l'Agence européenne de la sécurité aérienne relatifs à l'exercice 2012, accompagné des réponses de l'Agence[7],

– vu la recommandation du Conseil du 18 février 2014 (05849/2014 – C7-0054/2014),

– vu l'article 319 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,

– vu le règlement (CE, Euratom) n° 1605/2002 du Conseil du 25 juin 2002 portant règlement financier applicable au budget général des Communautés européennes[8], et notamment son article 185,

– vu le règlement (CE) n° 216/2008 du Parlement européen et du Conseil[10] instituant une Agence européenne de la sécurité aérienne, et notamment son article 60,

– vu l'article 77 et l'annexe VI de son règlement,

– vu le rapport de la commission du contrôle budgétaire et l'avis de la commission des transports et du tourisme (A7-0221/2014),

1. approuve la clôture des comptes de l'Agence européenne de la sécurité aérienne pour l'exercice 2012;

2. charge son Président de transmettre la présente décision au directeur exécutif de l'Agence européenne de la sécurité aérienne, au Conseil, à la Commission et à la Cour des comptes, et d'en assurer la publication au Journal officiel de l'Union européenne (série L).

3. PROPOSITION DE RÉSOLUTION DU PARLEMENT EUROPÉEN

contenant les observations qui font partie intégrante de sa décision concernant la décharge sur l'exécution du budget de l’Agence européenne de la sécurité aérienne pour l'exercice 2012

(C7‑0297/2013 – 2013/2219(DEC))

Le Parlement européen,

– vu les comptes annuels définitifs de l'Agence européenne de la sécurité aérienne relatifs à l'exercice 2012,

– vu le rapport de la Cour des comptes sur les comptes annuels de l'Agence européenne de la sécurité aérienne relatifs à l'exercice 2012, accompagné des réponses de l'Agence[13],

– vu la recommandation du Conseil du 18 février 2014 (05849/2014 – C7-0054/2014),

– vu l'article 319 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,

– vu le règlement (CE, Euratom) n° 1605/2002 du Conseil du 25 juin 2002 portant règlement financier applicable au budget général des Communautés européennes[14], et notamment son article 185,

– vu le règlement (CE) n° 216/2008 du Parlement européen et du Conseil[16] instituant une Agence européenne de la sécurité aérienne, et notamment son article 60,

– vu ses précédentes décisions et résolutions relatives à la décharge,

– vu l'article 77 et l'annexe VI de son règlement,

– vu le rapport de la commission du contrôle budgétaire et l'avis de la commission des transports et du tourisme (A7-0221/2014),

A. considérant que, selon ses états financiers, le budget définitif de l'Agence européenne de la sécurité aérienne ("l'Agence") pour l'exercice 2012 était de 158 848 191 EUR, soit une augmentation de 7% par rapport à 2011;

B. considérant que la contribution globale de l'Union au budget de l'Agence s'est élevée à 38 651 354,83 EUR en 2012, soit une augmentation de 6,95% par rapport à 2011,

C. considérant que la Cour des comptes a indiqué avoir obtenu une assurance raisonnable que les comptes annuels de l'exercice 2012 sont fiables et que les opérations sous-jacentes sont légales et régulières;

1. rappelle le rôle essentiel de l'Agence pour assurer une sécurité aérienne maximale dans l'ensemble de l'Europe. observe, en outre, que la révision actuelle de la réglementation relative au Ciel unique européen pourrait amener à renforcer les compétences de l'Agence; dans le cas d'un renforcement de ses compétences, insiste sur la nécessité d'octroyer à l'Agence les ressources financières, matérielles et humaines lui permettant de mener à bien ses missions;

Suivi de la décharge 2011

2. observe, à la lecture du rapport de la Cour des comptes sur les comptes annuels, qu'en ce qui concerne les cinq commentaires formulés en 2011, deux mesures correctrices prises en réponse à ces commentaires sont signalées comme "en cours" et trois comme "terminées";

3. reconnaît, au bénéfice de l'Agence, que:

- le niveau des reports de crédits, à l'exclusion des honoraires et redevances, a été considérablement réduit pour le titre III, tombant à 6 200 000 EUR (46%) en 2012;

- des instructions de travail ont été adoptées, tant pour la gestion des immobilisations que pour celle de l'inventaire, et un inventaire complet a été réalisé en 2012, qui a entraîné l'élimination d'un certain volume d'actifs totalement amortis;

- pour ne détenir des liquidités que dans un seul établissement bancaire, un appel d'offres négocié a été lancé en 2013 en vue de l'ouverture de comptes bancaires, sur la base de critères stricts concernant la note des établissements potentiels; observe que la banque sélectionnée a une excellente note et qu'une fois qu'un contrat aura été signé, les liquidités de l'Agence seront transférées dans cet établissement en fonction du rapport entre risque de crédit et taux d'intérêt;

- des mesures et des contrôles ont été mis en place pour permettre le recrutement des experts nécessaires issus de l'industrie, tout en évitant d'éventuels conflits d'intérêts; observe, en outre, que la formation en matière de conflits d'intérêts est finalisée et qu'une formation régulière est en place pour les nouveaux arrivants;

Gestion budgétaire et financière

4. observe que le niveau global des crédits engagés a atteint 95 %, ce pourcentage variant de 96 % pour le titre I (dépenses de personnel) et 95 % pour le titre II (dépenses administratives) à 89 % pour le titre III (dépenses opérationnelles);

5. observe avec préoccupation que le niveau des reports de crédits engagés a été élevé pour le titre III, à savoir 46 %; souligne que, bien que cela se justifie en partie par le caractère pluriannuel des activités de l’Agence et par les reports dûment justifiés figurant dans l’échantillon de la Cour des Comptes, un niveau aussi élevé est néanmoins contraire au principe budgétaire d'annualité;

Virements

6. note avec satisfaction que d'après le rapport annuel d'activités ainsi que les constatations d'audit de la Cour des comptes, le niveau et la nature des virement en 2012 sont restés dans les limites de la réglementation financière; félicite l'Agence de sa bonne programmation budgétaire;

Procédures de passation de marchés et de recrutement

7. observe avec préoccupation que dans l'une des procédures de recrutement contrôlées, le candidat sélectionné ne remplissait pas les exigences du statut des fonctionnaires des Communautés européennes concernant le diplôme universitaire ou la formation professionnelle équivalente; demande à l'Agence d'expliquer comment cela a pu se produire;

Prévention et gestion des conflits d'intérêts et transparence

8. se félicite de l'adoption, par l'Agence, de la période de "carence" d'un an, pendant laquelle une personne venant d'arriver dans l'organisation ne reçoit pas de travail concernant des dossiers sur lesquels elle a directement travaillé pendant les cinq années précédentes;

9. observe que, suivant la recommandation de l'autorité de décharge, l'Agence fera figurer des informations et des statistiques sur la gestion des conflits d'intérêts dans son rapport d'activité annuel pour 2013;

10. observe que l'Agence évalue actuellement les déclarations d'intérêts des cadres et des personnes occupant des fonctions sensibles; regrette, cependant, que les CV et les déclarations d'intérêts des membres du conseil d'administration et des observateurs, ainsi que les déclarations d'intérêts du directeur exécutif ne soient toujours pas à la disposition du public sur le site internet de l'Agence; appelle l'Agence à remédier à cette situation dans les plus brefs délais;

11. regrette le manque d'informations disponibles sur le site internet de l'Agence concernant les membres de la chambre de recours; estime que les noms, CV et déclarations d'intérêts de ces membres devraient être rendus publics; dès lors, invite l'Agence à remédier à cette situation dans les plus brefs délais;

Contrôles internes

12. observe avec préoccupation que si l’Agence a établi une procédure normalisée pour les vérifications ex ante, les listes de vérification correspondantes n’ont pas été remplies et la documentation justifiant la validation des dépenses n’était pas toujours disponible; invite l'Agence à prendre des mesures pour rectifier la situation et à rendre compte de ses actions dans le cadre du suivi de la décharge 2012;

13. regrette que si une méthodologie applicable aux vérifications ex post a été approuvée en 2009, et si l’Agence en a encore amélioré la mise en oeuvre, des progrès restent à accomplir dans certains domaines, à savoir qu'il n’y a toujours pas de planification annuelle des vérifications, que l’échantillon des opérations à vérifier n’est pas fondé sur l’analyse du risque et que la méthodologie n’englobe pas les procédures de passation de marchés publics; invite l'Agence à améliorer encore ses performances à cet égard et à rendre compte des progrès accomplis dans le cadre du suivi de la décharge 2012;

Contrôle interne

14. relève que, selon l'Agence, le service d'audit interne de la Commission (SAI) a procédé en 2012 à un examen limité de la gestion des projets informatiques, qui a débouché sur deux recommandations très importantes; observe que le SAI a également procédé à une évaluation des progrès réalisés par l'Agence dans la mise en œuvre des recommandations issues de ses précédents audits (2006 – 2011); observe que le SAI a confirmé que l'Agence avait correctement mis en œuvre 22 des 23 recommandations et que, selon l'Agence, la dernière recommandation a été mise en œuvre et attend l'évaluation finale du SAI;

Performances

15. demande que l'Agence communique les résultats et les incidences que son travail a sur les citoyens européens, de façon accessible, principalement sur son site web;

o o

16. renvoie, pour les autres observations à caractère transversal accompagnant sa décision de décharge, à sa résolution du … 2014[19] sur la performance, la gestion financière et le contrôle des agences.

20.2.2014

AVIS de la commission des transports et du tourisme

à l'intention de la commission du contrôle budgétaire

sur concernant la décharge sur l'exécution du budget de l'Agence européenne de la sécurité aérienne pour l'exercice 2012

(2013/2219(DEC))

Rapporteur pour avis: Michel Dantin

SUGGESTIONS

La commission des transports et du tourisme invite la commission du contrôle budgétaire, compétente au fond, à incorporer dans la proposition de résolution qu'elle adoptera les suggestions suivantes:

1. se réjouit de la régularité des comptes de l'Agence européenne pour la sécurité aérienne constatée par la Cour des comptes pour l'exercice 2012;

2. observe que le budget annuel de l'Agence pour 2012 s'élevait à 150,2 millions d'EUR, dont 36,6 millions provenaient de l'Union européenne et 113,6 millions d'autres sources, y compris les recettes tirées des redevances et des droits (83 millions d'EUR), et que le taux d'exécution était de 97%;

3. rappelle le rôle essentiel de l'Agence pour assurer une sécurité aérienne maximale dans l'ensemble de l'Europe. Rappelle également que la révision actuelle de la règlementation relative au Ciel unique européen pourrait amener à renforcer les compétences de l'EASA; dans le cas d'un renforcement de ses compétences, insiste sur la nécessité d'octroyer à l'Agence les ressources financières, matérielles et humaines lui permettant de mener à bien ses missions;

4. se réjouit des mesures correctives prises par l'Agence, en réponse à la résolution du 17 avril 2013 du Parlement européen s'agissant de problèmes de conflits d'intérêt et de procédures de recrutement, notamment au travers de la mise en place d'orientations de procédures de sélection et de formations spécifiques pour le personnel de l'Agence en matière de conflits d'intérêt; ajoute que la Commission et l'AESA soumettent au Parlement européen et au Conseil un rapport sur les progrès accomplis en vue de mettre fin à l’existence de ces conflits d’intérêts;

5. se félicite que l'Agence ait établi une procédure standard pour la vérification des comptes ex post et appelle l'Agence à poursuivre ses efforts en vue de la mise en place d'une méthode optimale, conformément aux recommandations de la Cour des comptes;

6. propose que le Parlement européen donne décharge au Directeur exécutif de l'Agence européenne pour la sécurité aérienne sur l'exécution de son budget pour l'exercice 2012.

RÉSULTAT DU VOTE FINAL EN COMMISSION

Date de l’adoption	20.2.2014
Résultat du vote final	+: –: 0:	28 4 0
Membres présents au moment du vote final	Inés Ayala Sender, Georges Bach, Izaskun Bilbao Barandica, Michael Cramer, Joseph Cuschieri, Philippe De Backer, Luis de Grandes Pascual, Saïd El Khadraoui, Ismail Ertug, Jacqueline Foster, Franco Frigo, Mathieu Grosch, Jim Higgins, Dieter-Lebrecht Koch, Georgios Koumoutsakos, Eva Lichtenberger, Marian-Jean Marinescu, Gesine Meissner, Dominique Riquet, Brian Simpson, Giommaria Uggias, Peter van Dalen, Patricia van der Kammen, Artur Zasada
Suppléant(s) présent(s) au moment du vote final	Spyros Danellis, Isabelle Durant, Eider Gardiazábal Rubial, Alfreds Rubiks, Bernadette Vergnaud, Janusz Władysław Zemke
Suppléant(s) (art. 187, par. 2) présent(s) au moment du vote final	Birgit Sippel, Robert Sturdy

RÉSULTAT DU VOTE FINAL EN COMMISSION

Date de l’adoption	17.3.2014
Résultat du vote final	+: –: 0:	17 1 1
Membres présents au moment du vote final	Marta Andreasen, Jean-Pierre Audy, Zuzana Brzobohatá, Martin Ehrenhauser, Jens Geier, Gerben-Jan Gerbrandy, Ingeborg Gräßle, Rina Ronja Kari, Monica Luisa Macovei, Jan Mulder, Eva Ortiz Vilella, Paul Rübig, Petri Sarvamaa, Bart Staes, Georgios Stavrakakis, Derek Vaughan
Suppléant(s) présent(s) au moment du vote final	Amelia Andersdotter, Markus Pieper
Suppléant(s) (art. 187, par. 2) présent(s) au moment du vote final	Thomas Ulmer

[1] JO C 365 du 13.12.2013, p.66.
[2] JO L 248 du 16.9.2002, p. 1.
[3] JO L 298 du 26.10.2012, p. 1.
[4] JO L 79 du 19.3.2008, p. 1.
[5] JO L 357 du 31.12.2002, p. 72.
[6] JO L 328 du 7.12.2013, p. 42.
[7] JO C 365 du 13.12.2013, p.66.
[8] JO L 248 du 16.9.2002, p. 1.
[9] JO L 298 du 26.10.2012, p. 1.
[10] JO L 79 du 19.3.2008, p. 1.
[11] JO L 357 du 31.12.2002, p. 72.
[12] JO L 328 du 7.12.2013, p. 42.
[13] JO C 365 du 13.12.2013, p.66.
[14] JO L 248 du 16.9.2002, p. 1.
[15] JO L 298 du 26.10.2012, p. 1.
[16] JO L 79 du 19.3.2008, p. 1.
[17] JO L 357 du 31.12.2002, p. 72.
[18] JO L 328 du 7.12.2013, p. 42.
[19] Textes adoptés de cette date, P7_TA-PROV(2014).

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