Débats
58 résultat(s) trouvé(s) pour "6ème législature, Chichester Giles"  
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Réseaux et services de communications électroniques, protection de la vie privée et protection des consommateurs - Réseaux et services de communications électroniques - Organe des régulateurs européens des communications électroniques (ORECE) et Office - Bandes de fréquence à réserver pour les communications mobiles (débat)
P6_CRE(2009)05-05
Mardi 5 mai 2009
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Marché intérieur de l’électricité - Agence de coopération des régulateurs de l’énergie - Accès au réseau pour les échanges transfrontaliers d’électricité - Marché intérieur du gaz naturel - Accès aux réseaux de transport de gaz naturel - Étiquetage des pneumatiques en relation avec l’efficacité en carburant - Performance énergétique des bâtiments (refonte) (débat)
P6_CRE(2009)04-21
Mardi 21 avril 2009
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Marché intérieur de l’électricité - Agence de coopération des régulateurs de l’énergie - Accès au réseau pour les échanges transfrontaliers d’électricité - Marché intérieur du gaz naturel - Accès aux réseaux de transport de gaz naturel - Étiquetage des pneumatiques en relation avec l’efficacité en carburant - Performance énergétique des bâtiments (refonte) (débat) (2)
P6_CRE(2009)04-21
Mardi 21 avril 2009
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Statut de la société privée européenne - Transfert transfrontalier du siège social d’une société - Small Business Act - Participation des travailleurs dans les sociétés dotées d’un statut européen (débat)
P6_CRE(2009)03-09
Lundi 9 mars 2009
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Déclarations de la Présidence
P6_CRE(2009)02-18
Mercredi 18 février 2009
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Explications de vote
P6_CRE(2009)02-03
Mardi 3 février 2009
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A6-0013/2009
Fourniture de gaz à l’Ukraine et l’UE par la Russie (débat)
P6_CRE(2009)01-14
Mercredi 14 janvier 2009
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Mesures visant à améliorer l’environnement des PME dans le «Small Business Act» pour l’Europe (débat)
P6_CRE(2008)12-03
Mercredi 3 décembre 2008
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Explications de vote
P6_CRE(2008)11-20
Jeudi 20 novembre 2008
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B6-0582/2008
Politique spatiale européenne: l’Europe et l’espace (débat)
P6_CRE(2008)11-19
Mercredi 19 novembre 2008
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Avis juridique