Débats
89 résultat(s) trouvé(s) pour "6ème législature, Lichtenberger Eva"  
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Pollution causée par les navires et sanctions en cas d’infractions (débat)
P6_CRE(2009)05-04
Lundi 4 mai 2009
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Droits des passagers dans le transport par autobus et autocar (A6-0250/2009, Gabriele Albertini)
P6_CRE(2009)04-23
Jeudi 23 avril 2009
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Droits des passagers voyageant par mer ou par voie de navigation intérieure - Droits des passagers dans le transport par autobus et autocar (débat)
P6_CRE(2009)04-22
Mercredi 22 avril 2009
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Durée de protection du droit d’auteur et de certains droits voisins (débat)
P6_CRE(2009)04-22
Mercredi 22 avril 2009
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L-29 - Livre vert sur l’avenir de la politique du RTE-T (brève présentation)
P6_CRE(2009)04-21
Mardi 21 avril 2009
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Évaluation des heures de conduite et des périodes de repos (débat)
P6_CRE(2009)04-01
Mercredi 1 avril 2009
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Performances et viabilité du système aéronautique européen - Aérodromes, gestion du trafic aérien et services de navigation aérienne (débat)
P6_CRE(2009)03-24
Mardi 24 mars 2009
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50e anniversaire du soulèvement tibétain et dialogue entre le Dalaï Lama et le gouvernement chinois (débat)
P6_CRE(2009)03-12
Jeudi 12 mars 2009
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Taxation des poids lourds pour l’utilisation de certaines infrastructures - Écologisation des transports et internalisation des coûts externes (suite du débat)
P6_CRE(2009)03-10
Mardi 10 mars 2009
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L’impact de la contrefaçon sur le commerce international - Aspects de la contrefaçon touchant à la protection des consommateurs (débat)
P6_CRE(2008)12-17
Mercredi 17 décembre 2008
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Avis juridique