Débats
184 résultat(s) trouvé(s) pour "7ème législature, Zemke Janusz"  
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Voyages à forfait et prestations de voyage assistées (A7-0124/2014 - Hans-Peter Mayer)
P7_CRE-REV(2014)03-12
Mercredi 12 mars 2014
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Contrôle technique périodique des véhicules à moteur et de leurs remorques (A7-0210/2013 - Werner Kuhn)
P7_CRE-REV(2014)03-11
Mardi 11 mars 2014
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Mise en œuvre du ciel unique européen - Aérodromes, gestion du trafic aérien et services de navigation aérienne (débat)
P7_CRE-REV(2014)03-11
Mardi 11 mars 2014
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Espace ferroviaire unique européen (A7-0037/2014 - Saïd El Khadraoui)
P7_CRE-REV(2014)02-26
Mercredi 26 février 2014
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Comptes rendus d’événements dans l’aviation civile (débat)
P7_CRE-REV(2014)02-25
Mardi 25 février 2014
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Gel et confiscation des produits du crime (débat)
P7_CRE-REV(2014)02-24
Lundi 24 février 2014
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Cour des comptes (A7-0014/2014 - Inés Ayala Sender)
P7_CRE-REV(2014)02-04
Mardi 4 février 2014
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Décision autorisant les États membres à ratifier, dans l’intérêt de l’Union européenne, le traité sur le commerce des armes - Traité sur le commerce des armes (débat)
P7_CRE-REV(2014)02-04
Mardi 4 février 2014
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Appareils et systèmes de protection destinés à être utilisés en atmosphères explosibles - Explosifs à usage civil - Instruments de pesage à fonctionnement non automatique - Compatibilité électromagnétique - Matériel électrique destiné à être employé dans certaines limites de tension - Ascenseurs et composants de sécurité pour ascenseurs - Récipients à pression simples - Instruments de mesure (débat)
P7_CRE-REV(2014)02-04
Mardi 4 février 2014
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Protection sociale pour tous, y compris pour les travailleurs indépendants (A7-0459/2013 - Vilija Blinkevičiūtė)
P7_CRE-REV(2014)01-14
Mardi 14 janvier 2014
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Avis juridique