Propositions de résolution
8 résultat(s) trouvé(s) pour "6ème législature, Lehne Klaus-Heiner"  
PROPOSITION DE RÉSOLUTION
PE 420.371   B6-0110/2009
9 mars 2009
XML  PDF  WORD 
déposée à la suite de déclarations du Conseil et de la Commission
déposée conformément à l'article 103, paragraphe 2, du règlement
par Klaus-Heiner Lehne, au nom du groupe PPE-DE
par Ieke van den Burg, au nom du groupe PSE
par Diana Wallis, au nom du groupe ALDE
par Francesco Enrico Speroni, au nom du groupe UEN
sur la participation des salariés dans les entreprises ayant acquis le statut de société européenne et d'autres mesures d’accompagnement
PROPOSITION DE RÉSOLUTION
PE 420.370   B6-0109/2009
5 mars 2009
XML  PDF  WORD 
déposée à la suite de déclarations du Conseil et de la Commission
conformément à l'article 103, paragraphe 2, du règlement
par
– Joseph Daul et Klaus-Heiner Lehne, au nom du groupe PPE-DE,
– Martin , Edit Herczog et Udo Bullmann, au nom du groupe PSE
– Graham Watson et Jules Maaten, au nom du groupe ALDE, et
– Cristiana Muscardini, Guntars Krasts et Adam Bielan, au nom du groupe UEN
sur la contribution au Conseil de printemps 2009 concernant la stratégie de Lisbonne
PROPOSITION DE RÉSOLUTION
PE 410.751   B6-0374/2008
17 juillet 2008
XML  PDF  WORD 
déposée à la suite de la question pour réponse orale B6‑0456/2008
conformément à l'article 108, paragraphe 5, du règlement
par Klaus-Heiner Lehne
au nom de la commission des affaires juridiques
sur le cadre commun de référence pour le droit européen des contrats
PROPOSITION DE RÉSOLUTION
PE 401.072   B6-0076/2008
14 février 2008
XML  PDF  WORD 
déposée à la suite d'une déclaration du Conseil et de la Commission
conformément à l'article 103, paragraphe 2, du règlement
par Joseph Daul, Marianne Thyssen et Klaus-Heiner Lehne, au nom du groupe PPE-DE,
Martin Schulz, Udo Bullmann et Edit Herczog, au nom du groupe PSE,
Bilyana Ilieva Raeva, au nom du groupe ALDE,
Daniel Cohn-Bendit, Monica Frassoni et Rebecca Harms, au nom du groupe Verts/ALE
Brian Crowley, au nom du groupe UEN
sur la contribution au Conseil européen de printemps 2008 en relation avec la stratégie de Lisbonne
PROPOSITION DE RÉSOLUTION
PE 385.023   B6-0048/2007
8 février 2007
XML  PDF  WORD 
déposée à la suite de déclarations du Conseil et de la Commission
conformément à l'article 103, paragraphe 2, du règlement, par:
- Klaus-Heiner Lehne, au nom du groupe PPE-DE,
- Stephen Hughes et Robert Goebbels, au nom du groupe PSE,
- Alexander Lambsdorff, au nom du groupe ALDE,
sur des idées en vue du Conseil de printemps 2007 en rapport avec la Stratégie de Lisbonne
PROPOSITION DE RÉSOLUTION
PE 378.441   B6-0522/2006
4 octobre 2006
XML  PDF  WORD 
déposée à la suite d'une déclaration de la Commission
conformément à l'article 103, paragraphe 2, du règlement, par
– Klaus-Heiner Lehne, Giuseppe Gargani et Nicole Fontaine, au nom du groupe PPE-DE,
– Maria Berger et Michel Rocard, au nom du groupe PSE, et
– Sharon Bowles et Toine Manders, au nom du groupe ALDE
sur la future politique des brevets en Europe
PROPOSITION DE RÉSOLUTION
PE 371.630   B6-0203/2006
16 mars 2006
XML  PDF  WORD 
déposée à la suite de la question pour réponse orale B6‑0005/2006
conformément à l'article 108, paragraphe 5, du règlement
par Klaus-Heiner Lehne et Giuseppe Gargani, au nom du groupe PPE-DE
Maria Berger, au nom du groupe PSE
Diana Wallis, au nom du groupe ALDE
Monica Frassoni, au nom du groupe des Verts/ALE
Brian Crowley, au nom du groupe UEN
sur les professions juridiques et l'intérêt général relatif au fonctionnement des systèmes juridiques
PROPOSITION DE RÉSOLUTION
PE 364.128   B6-0554/2005
20 octobre 2005
XML  PDF  WORD 
déposée à la suite d'une déclaration de la Commission
conformément à l'article 103, paragraphe 2, du règlement
par Klaus-Heiner Lehne, Jaime Mayor Oreja, Miroslav Mikolášik, Peter Liese et Giuseppe Gargani
au nom du groupe PPE-DE
sur les brevets portant sur des inventions biotechnologiques
Avis juridique