Propositions de résolution
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PROPOSITION DE RÉSOLUTION
PE 423.161   B6-0258/2009
27 avril 2009
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déposée à la suite de la question pour réponse orale B6‑0230/2009
conformément à l'article 108, paragraphe 5, du règlement
par Guido Sacconi
au nom de la commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire
sur le projet de règlement (CE) n° .... de la Commission du .... modifiant le règlement (CE) n° 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil concernant l'enregistrement, l'évaluation et l'autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH), en ce qui concerne l'annexe XVII
PROPOSITION DE RÉSOLUTION
PE 407.536   B6-0309/2008
16 juin 2008
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déposée à la suite d'une déclaration de la Commission
conformément à l'article 103, paragraphe 2, du règlement
par Guido Sacconi, Anne Ferreira, au nom du groupe PSE,
John Bowis, Robert Sturdy, au nom du groupe PPE,
Jan Mulder, Frédérique Ries, au nom du groupe ALDE,
Alessandro Foglietta, au nom du groupe UEN,
Bart Staes, Carl Schlyter, au nom du groupe des Verts
Dimitrios Papadimoulis, Adamos Adamou, au nom du groupe GUE/NGL
sur l'autorisation du poulet chloré
PROPOSITION DE RÉSOLUTION
PE 401.570   B6-0237/2008
16 mai 2008
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déposée à la suite de la question pour réponse orale B6‑158/08
conformément à l'article 108, paragraphe 5, du règlement
par Guido Sacconi
au nom de la commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire
sur le projet de règlement de la Commission établissant des méthodes d'essai, conformément au règlement (CE) no 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil, concernant l'enregistrement, l'évaluation et l'autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH)
PROPOSITION DE RÉSOLUTION
PE 401.151   B6-0131/2008
2 avril 2008
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déposée à la suite de la question pour réponse orale B6-0000/2007
conformément à l'article 108, paragraphe 5, du règlement
par Guido Sacconi
au nom de la commission temporaire sur le changement climatique
sur le Livre vert de la Commission sur l'"Adaptation au changement climatique en Europe: les possibilités d'action de l'Union européenne" (COM(2007)0354)
PROPOSITION DE RÉSOLUTION
PE 401.040   B6-0059/2008
24 janvier 2008
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déposée à la suite de déclarations du Conseil et de la Commission
conformément à l'article 103, paragraphe 2, du règlement
par Guido Sacconi, Alejo Vidal-Quadras, Lena Ek, Liam Aylward, Rebecca Harms, Roberto Musacchio, Johannes Blokland
au nom de la commission temporaire sur le changement climatique
sur le bilan de la Conférence de Bali sur le changement climatique (COP 13 et COP/MOP 3)
PROPOSITION DE RÉSOLUTION
PE 396.081   B6-0432/2007
25 octobre 2007
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déposée à la suite des questions pour réponse orale B6‑0379/2007 et B6‑0380/2007
conformément à l'article 108, paragraphe 5, du règlement
par Guido Sacconi, Karl-Heinz Florenz et Satu Hassi,
au nom de la commission temporaire sur le changement climatique
sur la limitation du réchauffement de la planète à 2 degrés Celsius - la voie à suivre pour la conférence de Bali sur le changement climatique et au-delà (COP 13 et COP/MOP3)
PROPOSITION DE RÉSOLUTION
PE 394.793   B6-0354/2007
19 septembre 2007
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déposée à la suite d'une déclaration de la Commission
conformément à l'article 103, paragraphe 2, du règlement
par Evelyne Gebhardt, Erika Mann, Reino Paasilinna et Guido Sacconi
au nom du groupe PSE
sur les jouets dangereux
PROPOSITION DE RÉSOLUTION COMMUNE
PE 394.773/01   RC-B6-0351/2007
24 septembre 2007
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déposée conformément à l'article 103, paragraphe 4, du règlement par
– Marianne Thyssen, Malcolm Harbour, Andreas Schwab et Corien Wortmann-Kool, au nom du groupe PPE-DE
– Evelyne Gebhardt, Erika Mann, Reino Paasilinna et Guido Sacconi, au nom du groupe PSE
– Toine Manders et Frédérique Ries, au nom du groupe ALDE
– Cristiana Muscardini, Roberta Angelilli et Adriana Poli Bortone, au nom du groupe UEN
– Hiltrud Breyer, Heide Rühle et Carl Schlyter, au nom du groupe Verts/ALE
– André Brie et Marco Rizzo, au nom du groupe GUE/NGL
en remplacement des propositions de résolution déposées par les groupes suivants:
– ALDE (B6‑0351/2007)
– PPE-DE (B6‑0352/2007)
– GUE/NGL (B6‑0353/2007)
– PSE (B6‑0354/2007)
– UEN (B6‑0355/2007)
– Verts/ALE (B6‑0356/2007)
sur la sécurité des produits, en particulier des jouets
PROPOSITION DE RÉSOLUTION
PE 393.037   B6-0327/2007
29 août 2007
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déposée à la suite d'une déclaration de la Commission
conformément à l'article 103, paragraphe 2, du règlement
par Martin Schulz, Linda McAvan, Stavros Lambrinidis, Manuel Medina Ortega, Guido Sacconi, Paulo Casaca, Constanze Angela Krehl, María Sornosa Martínez, Stavros Arnaoutakis, Katerina Batzeli, Panagiotis Beglitis, Maria Matsouka, Marilisa Xenogiannakopoulou, Nikolaos Sifunakis, Evangelia Tzampazi etCatherine Neris
au nom du groupe PSE
sur les catastrophes naturelles de cet été et les incendies exceptionnels survenus en Grèce
PROPOSITION DE RÉSOLUTION
PE 374.606   B6-0335/2006
7 juin 2006
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déposée à la suite des questions pour réponse orale B6‑0209/2006 à B6‑0220/2006 et B6‑0222/2006 à B6‑0223/2006
conformément à l'article 108, paragraphe 5, du règlement
par
– Karl-Heinz Florenz, John Bowis, Anders Wijkman et Françoise Grossetête, au nom du groupe PPE-DE
– Anne Ferreira et Guido Sacconi, au nom du groupe PSE
– Chris Davies, au nom du groupe ALDE
– Satu Hassi, Elisabeth Schroedter, Carl Schlyter et Friedrich-Wilhelm Graefe zu Baringdorf, au nom du groupe Verts/ALE
– Jonas Sjöstedt, au nom du groupe GUE/NGL
– Liam Aylward, Alessandro Foglietta et Adriana Poli Bortone, au nom du groupe UEN
– Johannes Blokland
sur l'examen de la stratégie en faveur du développement durable
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Avis juridique