Questions parlementaires
17 résultat(s) trouvé(s) pour "6ème législature, Schulz Martin"  
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Programme de réforme des chantiers navals polonais
O-0103/08
10 octobre 2008
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QUESTION ORALE AVEC DÉBAT posée conformément à l'article 108 du règlement par Martin Schulz, Andrzej Jan Szejna, Marek Siwiec, Dariusz Rosati, Józef Pinior, Bogusław Liberadzki, Genowefa Grabowska, Bogdan Golik, Adam Gierek et Lidia Joanna Geringer de Oedenberg, au nom du groupe PSE à la Commission
Incendies de forêts en Europe méridionale: accroître la capacité de réaction de l'Union européenne
O-0065/08
28 mai 2008
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QUESTION ORALE AVEC DÉBAT posée conformément à l'article 108 du règlement par Martin Schulz, Constanze Angela Krehl, Stavros Lambrinidis, Stavros Arnaoutakis et Anni Podimata, au nom du groupe PSE à la Commission
Révision de la directive 94/45/CE du Conseil du 22 septembre 1994 concernant l'institution d'un comité d'entreprise européen
O-0049/08
18 avril 2008
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QUESTION ORALE AVEC DÉBAT posée conformément à l'article 108 du règlement par Martin Schulz, Harlem Désir et Stephen Hughes, au nom du groupe PSE à la Commission
Audition sur "les crimes de génocides, les crimes contre l'humanité et les crimes de guerre commis par des régimes totalitaires" que la Commission prévoit d'organiser
O-0025/08
6 mars 2008
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QUESTION ORALE AVEC DÉBAT posée conformément à l'article 108 du règlement par Martin Schulz, Hannes Swoboda, Jan Marinus Wiersma, Helmut Kuhne, Miguel Angel Martínez Martínez, Justas Vincas Paleckis, Józef Pinior et Libor Rouček, au nom du groupe PSE à la Commission
Sommet Union européenne-Amérique latine et Caraïbes (Lima, 16 et 17 mai 2008)
O-0011/08
28 janvier 2008
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QUESTION ORALE AVEC DÉBAT posée conformément à l'article 108 du règlement par Martin Schulz, Hannes Swoboda, Pasqualina Napoletano, Manuel António dos Santos, Raimon Obiols i Germà, Claudio Fava, Erika Mann, Sérgio Sousa Pinto, Gabriela Creţu et Luis Yañez-Barnuevo García, au nom du groupe PSE à la Commission
Sommet Union européenne-Amérique latine et Caraïbes (Lima, 16 et 17 mai 2008)
O-0010/08
28 janvier 2008
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QUESTION ORALE AVEC DÉBAT posée conformément à l'article 108 du règlement par Martin Schulz, Hannes Swoboda, Pasqualina Napoletano, Manuel António dos Santos, Raimon Obiols i Germà, Claudio Fava, Erika Mann, Sérgio Sousa Pinto, Gabriela Creţu et Luis Yañez-Barnuevo García, au nom du groupe PSE au Conseil
Situation des anciens brigadistes polonais
P-2429/07
26 avril 2007
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QUESTION ÉCRITE posée par Martin Schulz (PSE) au Conseil
Renforcer la législation européenne dans le domaine de l'information et de la consultation des travailleurs
O-0021/07
16 avril 2007
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QUESTION ORALE AVEC DÉBAT posée conformément à l'article 108 du règlement par Martin Schulz, Kader Arif, Harlem Désir, Glyn Ford, Stephen Hughes, Willi Piecyk, Inés Ayala Sender et Matthias Groote, au nom du groupe PSE à la Commission
Processus de paix au Pays basque
O-0111/06
29 septembre 2006
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QUESTION ORALE AVEC DÉBAT posée conformément à l'article 108 du règlement par Martin Schulz, au nom du groupe PSE à la Commission
Processus de paix au Pays basque
O-0110/06
29 septembre 2006
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QUESTION ORALE AVEC DÉBAT posée conformément à l'article 108 du règlement par Martin Schulz, au nom du groupe PSE au Conseil
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Avis juridique