Questions parlementaires
45 résultat(s) trouvé(s) pour "6ème législature, Swoboda Hannes"  
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IRM
E-3585/09
5 mai 2009
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QUESTION ÉCRITE posée par Peter Liese (PPE-DE), Hannes Swoboda (PSE) et Thomas Ulmer (PPE-DE) à la Commission
Pratiques suivies par l'Office européen des brevets en ce qui concerne l'octroi de brevets pour les procédés essentiellement biologiques pour l'obtention de végétaux ou d'animaux
O-0069/09
2 avril 2009
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QUESTION ORALE AVEC DÉBAT posée conformément à l'article 108 du règlement par Friedrich-Wilhelm Graefe zu Baringdorf, Lutz Goepel, Evelyne Gebhardt, Peter Liese, Elisabeth Jeggle, Albert Deß, Alyn Smith, Claude Turmes, Rebecca Harms, Bart Staes, Satu Hassi, Eva Lichtenberger, Daniel Cohn-Bendit, Sepp Kusstatscher, David Hammerstein, Gérard Onesta, Monica Frassoni, Marie-Hélène Aubert, Frithjof Schmidt, Agnes Schierhuber, Janusz Wojciechowski, Katerina Batzeli, Chris Davies, Milan Horáček, Joseph Daul, Luis Manuel Capoulas Santos, Hannes Swoboda, Kathalijne Maria Buitenweg, Elisabeth Schroedter, Caroline Lucas, Michl Ebner, Kartika Tamara Liotard, Erik Meijer, Ulrich Stockmann, Ralf Walter, Jo Leinen, Maria Berger, Christa Prets, Wolfgang Bulfon, Ulrike Rodust, Lily Jacobs, Jill Evans, Helga Trüpel, Gisela Kallenbach, Matthias Groote et Niels Busk à la Commission
Discrimination à l'encontre des fabricants européens d'installations thermiques solaires au Portugal
P-2650/09
31 mars 2009
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QUESTION ÉCRITE posée par Hannes Swoboda (PSE) à la Commission
Ouverture de négociations internationales en vue de l'adoption d'un Traité international pour la protection de l'Arctique
O-0061/09
17 mars 2009
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QUESTION ORALE AVEC DÉBAT posée conformément à l'article 108 du règlement par Véronique De Keyser, Jan Marinus Wiersma et Hannes Swoboda, au nom du groupe PSE à la Commission
Ouverture de négociations internationales en vue de l'adoption d'un Traité international pour la protection de l'Arctique
O-0060/09
17 mars 2009
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QUESTION ORALE AVEC DÉBAT posée conformément à l'article 108 du règlement par Véronique De Keyser, Jan Marinus Wiersma et Hannes Swoboda, au nom du groupe PSE au Conseil
 Question devenue caduque en application de l'article 185 du règlement du Parlement européen.
Répercussions du différend gazier entre la Russie et l'Ukraine sur les citoyens des États membres de l'UE
E-0210/09
15 janvier 2009
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QUESTION ÉCRITE posée par Hannes Swoboda (PSE) au Conseil
Répercussions du différend gazier entre la Russie et l'Ukraine sur les citoyens des États membres de l'UE
P-0186/09
14 janvier 2009
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QUESTION ÉCRITE posée par Hannes Swoboda (PSE) à la Commission
Protection des minorités traditionnelles nationales, ethniques et immigrantes en Europe
O-0002/09
13 janvier 2009
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QUESTION ORALE AVEC DÉBAT posée conformément à l'article 108 du règlement par Csaba Sándor Tabajdi, Hannes Swoboda, Jan Marinus Wiersma, Véronique De Keyser, Katrin Saks et Claude Moraes, au nom du groupe PSE à la Commission
Poursuite et conclusion, dans les délais impartis, du processus législatif sur le troisième paquet de l'énergie
O-0120/08
12 novembre 2008
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QUESTION ORALE AVEC DÉBAT posée conformément à l'article 108 du règlement par Hannes Swoboda, Reino Paasilinna, Eluned Morgan et Atanas Paparizov, au nom du groupe PSE, et Giles Chichester, Alejo Vidal-Quadras, Herbert Reul, Angelika Niebler, Gunnar Hökmark et Jerzy Buzek, au nom du groupe PPE-DE au Conseil
Maîtriser les prix de l'énergie
O-0083/08
28 août 2008
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QUESTION ORALE AVEC DÉBAT posée conformément à l'article 108 du règlement par Hannes Swoboda, au nom du groupe PSE à la Commission
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Avis juridique