Questions parlementaires
69 résultat(s) trouvé(s) pour "7ème législature, Antonescu Elena Oana"  
1 2 3 4 5 6 7
Accès des fournisseurs de médicaments d'un État membre à des médicaments autorisés dans un autre État membre ou non-autorisés au niveau européen
E-0477/10
27 janvier 2010
html
QUESTION ÉCRITE posée par Elena Oana Antonescu (PPE) à la Commission
Mesures de lutte contre les facteurs de risque conduisant à l'obésité
E-0476/10
27 janvier 2010
html
QUESTION ÉCRITE posée par Elena Oana Antonescu (PPE) à la Commission
Proposition d'acte législatif en faveur d'une initiative citoyenne, conformément au traité de Lisbonne
E-0414/10
26 janvier 2010
html
QUESTION ÉCRITE posée par Rareş-Lucian Niculescu (PPE) et Elena Oana Antonescu (PPE) à la Commission
Proposition d'actes législatifs émanant d'une initiative citoyenne, conformément au traité de Lisbonne
E-0413/10
26 janvier 2010
html
QUESTION ÉCRITE posée par Rareş-Lucian Niculescu (PPE) et Elena Oana Antonescu (PPE) au Conseil
Faciliter l'accès aux médicaments et aux droits de propriété intellectuelle
E-0262/10
19 janvier 2010
html
QUESTION ÉCRITE posée par Elena Oana Antonescu (PPE) et Rareş-Lucian Niculescu (PPE) à la Commission
Actions visant à combattre la consommation excessive d'alcool
E-0218/10
15 janvier 2010
html
QUESTION ÉCRITE posée par Elena Oana Antonescu (PPE) à la Commission
Droits procéduraux dans les procès pénaux
O-0156/09
4 décembre 2009
html
QUESTION ORALE AVEC DÉBAT posée conformément à l'article 115 du règlement par Baroness Sarah Ludford, Elena Oana Antonescu, Carmen Romero López, Heidi Hautala et Rui Tavares, au nom de la commission des libertés civiles, de la justice et des affaires intérieures à la Commission
Droits procéduraux dans les procès pénaux
O-0155/09
4 décembre 2009
html
QUESTION ORALE AVEC DÉBAT posée conformément à l'article 115 du règlement par Baroness Sarah Ludford, Elena Oana Antonescu, Carmen Romero López, Heidi Hautala et Rui Tavares, au nom de la commission des libertés civiles, de la justice et des affaires intérieures au Conseil
Recensement fondé sur des bases ethniques dans la province de Novara (Italie)
E-6118/09
26 novembre 2009
html
QUESTION ÉCRITE posée par Rareş-Lucian Niculescu (PPE) et Elena Oana Antonescu (PPE) à la Commission
Réduction des risques de maladie chez les mineurs exposés à la fumée de cigarette
E-6095/09
25 novembre 2009
html
QUESTION ÉCRITE posée par Elena Oana Antonescu (PPE) à la Commission
1 2 3 4 5 6 7
Avis juridique