Rapports du Parlement européen
5 résultat(s) trouvé(s) pour "6ème législature, De Rossa Proinsias"  
Proinsias De Rossa
PE 402.876/v02-00   A6-0289/2008
3 juillet 2008
46k  153k  85k 
Commission des pétitions Procédure sur un rapport d'initiative
RAPPORT sur le rapport spécial du médiateur européen faisant suite au projet de recommandation à la Commission européenne au sujet de la plainte 3453/2005/GG
Proinsias De Rossa , José Albino Silva Peneda
PE 367.963/v03-00   A6-0238/2006
13 juillet 2006
143k  264k  192k 
Commission de l’emploi et des affaires sociales Procédure sur un rapport d'initiative
RAPPORT sur un modèle social européen pour l'avenir
Proinsias De Rossa
PE 365.007/v02-00   A6-0118/2006
28 mars 2006
68k  198k  102k 
Commission des pétitions Procédure sur un rapport d'initiative
RAPPORT sur le rapport spécial du Médiateur européen faisant suite à une plainte contre les écoles européennes (n° 1391/2002/JMA)
Proinsias De Rossa
PE 350.167/v01-00   A6-0003/2005
24 janvier 2005
41k  172k  50k 
Commission de l’emploi et des affaires sociales Procédure législative ordinaire
RAPPORT relative à la position commune du Conseil en vue de l'adoption du règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CEE) n° 1408/71 du Conseil relatif à l'application des régimes de sécurité sociale aux travailleurs salariés, aux travailleurs non salariés et aux membres de leur famille qui se déplacent à l'intérieur de la Communauté, et le règlement (CEE) n° 574/72 du Conseil fixant les modalités d'application du règlement (CEE) n° 1408/71
Proinsias De Rossa
PE 346.943/v02-00   A6-0030/2004
29 octobre 2004
73k  177k  74k 
Commission des pétitions Procédure sur un rapport d'initiative
RAPPORT sur le rapport annuel 2003 du Médiateur européen
Avis juridique