Rapports du Parlement européen
6 résultat(s) trouvé(s) pour "6ème législature, HEGYI Gyula"  
Gyula HEGYI
PE 415.281/v02-00   A6-0107/2009
26 février 2009
135k  277k  175k 
Commission de la culture et de l’éducation Procédure sur un rapport d'initiative
RAPPORT sur un dialogue actif avec les citoyens sur l'Europe
Gyula HEGYI
PE 414.259/v02-00   A6-0478/2008
5 décembre 2008
44k  153k  75k 
Commission de l’environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire Procédure sur un rapport d'initiative
RAPPORT sur les zones de nature vierge en Europe
Gyula HEGYI
PE 405.940/v02-00   A6-0279/2008
30 juin 2008
40k  146k  176k 
Commission de l’environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire Procédure législative ordinaire
RAPPORT sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) n° 999/2001 en ce qui concerne les compétences d'exécution conférées à la Commission
Gyula HEGYI
PE 388.553/v02-00   A6-0292/2007
23 juillet 2007
42k  161k  104k 
Commission de l’environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire Procédure législative ordinaire
RAPPORT sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 2001/18/CE relative à la dissémination volontaire d'organismes génétiquement modifiés dans l'environnement, en ce qui concerne les compétences d'exécution conférées à la Commission
Gyula HEGYI
PE 371.854/v02-00   A6-0233/2006
29 juin 2006
130k  248k  176k 
Commission de l’environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire Procédure sur un rapport d'initiative
RAPPORT sur une stratégie thématique pour l'environnement urbain
Gyula HEGYI
PE 353.381/v02-00   A6-0101/2005
25 avril 2005
152k  262k  160k 
Commission de la culture et de l’éducation Procédure législative ordinaire
RAPPORT sur la proposition de recommandation du Parlement européen et du Conseil sur le patrimoine cinématographique et la compétitivité des activités industrielles connexes
Avis juridique