Rapports du Parlement européen
5 résultat(s) trouvé(s) pour "6ème législature, Westlund Åsa"  
Åsa Westlund
PE 404.469/v02-00   A6-0180/2008
13 mai 2008
60k  178k  210k 
Commission de l’environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire Procédure législative ordinaire
RECOMMANDATION POUR LA DEUXIÈME LECTURE relative à la position commune du Conseil en vue de l'adoption du règlement du Parlement européen et du Conseil sur les additifs alimentaires
Åsa Westlund
PE 404.468/v02-00   A6-0179/2008
13 mai 2008
54k  165k  213k 
Commission de l’environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire Procédure législative ordinaire
RECOMMANDATION POUR LA DEUXIÈME LECTURE relative à la position commune du Conseil en vue de l'adoption du règlement du Parlement européen et du Conseil établissant une procédure d'autorisation uniforme pour les additifs, enzymes et arômes alimentaires
Åsa Westlund
PE 388.626/v02-00   A6-0344/2007
25 septembre 2007
38k  154k  105k 
Commission de l’environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire Procédure législative ordinaire
RAPPORT sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil concernant la mise sur le marché des produits biocides, en ce qui concerne les compétences d'exécution conférées à la Commission
Åsa Westlund
PE 384.474/v03-00   A6-0154/2007
20 avril 2007
175k  347k  267k 
Commission de l’environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire Procédure législative ordinaire
RAPPORT sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil sur les additifs alimentaires
Åsa Westlund
PE 384.475/v02-00   A6-0153/2007
20 avril 2007
115k  265k  214k 
Commission de l’environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire Procédure législative ordinaire
RAPPORT sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant une procédure d’autorisation uniforme pour les additifs, enzymes et arômes alimentaires
Avis juridique