Rapports du Parlement européen
5 résultat(s) trouvé(s) pour "6ème législature, Sacconi Guido"  
Guido Sacconi
PE 406.014/v02-00   A6-0419/2008
28 octobre 2008
397k  581k  614k 
Commission de l’environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire Procédure législative ordinaire
RAPPORT sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant des normes de performance en matière d’émissions pour les voitures particulières neuves dans le cadre de l’approche intégrée de la Communauté visant à réduire les émissions de CO2 des véhicules légers
Guido Sacconi
PE 371.746/v02-00   A6-0352/2006
13 octobre 2006
494k  734k  672k 
Commission de l’environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire Procédure législative ordinaire
RECOMMANDATION POUR LA DEUXIÈME LECTURE relative à la position commune du Conseil en vue de l'adoption du règlement du Parlement européen et du Conseil concernant l'enregistrement, l'évaluation et l'autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH), instituant une agence européenne des produits chimiques, modifiant la directive 1999/45/CE du Parlement européen et du Conseil et abrogeant les règlements (CEE) n° 793/93 du Conseil et (CE) n° 1488/94 de la Commission ainsi que les directives 76/769/CEE du Conseil et 91/155/CEE, 93/67/CEE, 93/105/CE et 2000/21/CE de la Commission
Guido Sacconi
PE 374.491/v02-00   A6-0345/2006
12 octobre 2006
32k  134k  64k 
Commission de l’environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire Procédure législative ordinaire
RECOMMANDATION POUR LA DEUXIÈME LECTURE relative à la position commune du Conseil en vue de l'adoption de la directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 67/548/CEE du Conseil concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives relatives à la classification, l'emballage et l'étiquetage des substances dangereuses afin de l'adapter au règlement (CE) n° .../2006 concernant l'enregistrement, l'évaluation et l'autorisation des produits chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances(REACH), instituant une agence européenne des produits chimiques
Guido Sacconi
PE 353.529/v03-00   A6-0315/2005
24 octobre 2005
5206k  6352k 
Commission de l’environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire Procédure législative ordinaire
RAPPORT sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant l'enregistrement, l'évaluation et l'autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH), instituant une Agence européenne des produits chimiques et modifiant la directive 1999/45/CE et le règlement (CE) n° .../...
Guido Sacconi
PE 353.579/v02-00   A6-0285/2005
7 octobre 2005
66k  168k  114k 
Commission de l’environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire Procédure législative ordinaire
RAPPORT sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 67/548/CEE du Conseil afin de l'adapter au règlement (CE) du Parlement européen et du Conseil concernant l'enregistrement, l'évaluation et l'autorisation des produits chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances
Avis juridique