Rapports du Parlement européen
3 résultat(s) trouvé(s) pour "7ème législature, Eickhout Bas"  
Bas Eickhout
PE 506.101v02-00   A7-0240/2013
27 juin 2013
480k  567k  773k 
Commission de l’environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire Procédure législative ordinaire
RAPPORT sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil sur les gaz à effet de serre fluorés
AMENDEMENTS
Bas Eickhout
PE 483.710v02-00   A7-0191/2012
6 juin 2012
276k  411k  539k 
Commission de l’environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire Procédure législative ordinaire
RAPPORT sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à un mécanisme pour la surveillance et la déclaration des émissions de gaz à effet de serre et pour la déclaration, au niveau national et au niveau de l'Union, d'autres informations ayant trait au changement climatique
AMENDEMENTS
Bas Eickhout
PE 460.597v02-00   A7-0219/2011
1 juin 2011
180k  385k  247k 
Commission de l’environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire Procédure sur un rapport d'initiative
RAPPORT sur l'analyse des options envisageables pour aller au-delà de l'objectif de 20 % de réduction des émissions de gaz à effet de serre et l'évaluation du risque de "fuites de carbone"
AMENDEMENTS
Avis juridique