Rapports du Parlement européen
3 résultat(s) trouvé(s) pour "6ème législature, Lienemann Marie-Noëlle"  
Marie-Noëlle Lienemann
PE 392.093/v03-00   A6-0389/2007
15 octobre 2007
196k  348k  344k 
Commission de l’environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire Procédure législative ordinaire
RECOMMANDATION POUR LA DEUXIÈME LECTURE relative à la position commune du Conseil en vue de l'adoption de la directive du Parlement européen et du Conseil établissant un cadre d'action communautaire dans le domaine de la politique pour le milieu marin (directive-cadre "stratégie pour le milieu marin")
Marie-Noëlle Lienemann
PE 388.415/v02-00   A6-0174/2007
11 mai 2007
22k  124k  54k 
Commission de l’environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire Procédure législative ordinaire
RAPPORT sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 2000/60/CE établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l’eau, en ce qui concerne les compétences d'exécution conférées à la Commission
Marie-Noëlle Lienemann
PE 374.345/v03-00   A6-0373/2006
24 octobre 2006
281k  440k  471k 
Commission de l’environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire Procédure législative ordinaire
RAPPORT sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil établissant un cadre d'action communautaire dans le domaine de la politique pour le milieu marin (directive "Stratégie pour le milieu marin")
Avis juridique