Questions parlementaires
19 résultat(s) trouvé(s) pour "6ème législature, nitrates"  
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Évaluation de la directive sur les nitrates
E-4468/08
24 juillet 2008
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QUESTION ÉCRITE posée par Jan Mulder (ALDE) à la Commission
Évaluation de la directive sur les nitrates
P-4457/08
24 juillet 2008
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QUESTION ÉCRITE posée par Jan Mulder (ALDE) à la Commission
Pollution par les nitrates à partir de sources agricoles
E-1255/08
25 février 2008
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QUESTION ÉCRITE posée par Proinsias De Rossa (PSE) à la Commission
Pollution par les nitrates
E-1247/08
25 février 2008
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QUESTION ÉCRITE posée par Proinsias De Rossa (PSE) à la Commission
Mise en oeuvre de la directive nitrates
E-6195/07
30 novembre 2007
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QUESTION ÉCRITE posée par Ambroise Guellec (PPE-DE) à la Commission
Directive sur les nitrates - Méthodologie de mesure
E-3759/07
11 juillet 2007
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QUESTION ÉCRITE posée par Esther De Lange (PPE-DE) à la Commission
Pollution par les nitrates
E-2083/07
4 avril 2007
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QUESTION ÉCRITE posée par Proinsias De Rossa (PSE) à la Commission
Directive sur les nitrates
E-1085/06
8 mars 2006
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QUESTION ÉCRITE posée par Bill Newton Dunn (ALDE) à la Commission
Normes concernant les apports lors de la mise en oeuvre de la directive relative aux nitrates
E-0633/06
9 février 2006
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QUESTION ÉCRITE posée par Albert Maat (PPE-DE) à la Commission
Pollution des eaux potables par des nitrates d'origine agricole à L'Eliana et Ribarroja del Turia
E-0143/06
13 janvier 2006
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QUESTION ÉCRITE posée par María Sornosa Martínez (PSE) à la Commission
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Avis juridique