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DRAFT OPINION on monitoring the application of European Union law in 2026 EN

19-11-2026 SANT_PA(2026)796237 PE796.237v01-00 SANT
Ignazio Roberto MARINO
Délai de dépôt des amendements : 14-12-2026

COMPTE RENDU DE MISSION faisant suite à la mission de la commission SANT à Tokyo (Japon), du 27 au 29 octobre 2026

17-11-2026 SANT_CR(2026)798440 PE798.440v01-00 SANT

DRAFT OPINION on discharge in respect of the implementation of the budget of the European Union agencies for the financial year 2025 EN

16-11-2026 SANT_PA(2026)797711 PE797.711v02-00 SANT
Michalis HADJIPANTELA
Délai de dépôt des amendements : 08-12-2026

DRAFT OPINION on discharge in respect of the implementation of the general budget of the European Union for the financial year 2025, Section III – Commission EN

16-11-2026 SANT_PA(2026)797715 PE797.715v02-00 SANT
Michalis HADJIPANTELA
Délai de dépôt des amendements : 08-12-2026

MINUTES - Tuesday, 10 November 2026 EN

13-11-2026 CJ64_PV(2026)11-10-1 PE797.652v01-00 ENVI SANT

MINUTES - Monday, 9 November 2026 - Tuesday, 10 November 2026 EN

13-11-2026 SANT_PV(2026)11-09-1 PE797.655v01-00 SANT

PROCÈS-VERBAL - Jeudi 15 octobre 2026

21-10-2026 SANT_PV(2026)10-15-1 PE796.528v01-00 SANT

COMPTE RENDU DE MISSION faisant suite à la mission de la commission SANT à Chypre, du 21 au 23 septembre 2026

13-10-2026 SANT_CR(2026)796477 PE796.477v01-00 SANT

PROJET DE RECOMMANDATION POUR LA DEUXIÈME LECTURE sur la position du Conseil en première lecture en vue de l’adoption d’une directive du Parlement européen et du Conseil instituant un code de l’Union relatif aux médicaments à usage humain et abrogeant les directives 2001/83/CE et 2009/35/CE

12-10-2026 SANT_PR(2026)796189 PE796.189v01-00 SANT
Dolors MONTSERRAT

PROJET DE RECOMMANDATION POUR LA DEUXIÈME LECTURE sur la position du Conseil en première lecture en vue de l’adoption d’un règlement du Parlement européen et du Conseil établissant des procédures de l’Union pour l’autorisation et la surveillance des médicaments à usage humain et établissant des règles régissant l’Agence européenne des médicaments, modifiant le règlement (CE) nº 1394/2007 et le règlement (UE) nº 536/2014 et abrogeant le règlement (CE) nº 726/2004, le règlement (CE) nº 141/2000 et le règlement (CE) nº 1901/2006

12-10-2026 SANT_PR(2026)796377 PE796.377v01-00 SANT
Tiemo WÖLKEN

COMPTE RENDU DE MISSION faisant suite à la mission de la commission SANT au Centre européen de prévention et de contrôle des maladies (ECDC) à Stockholm (Suède), les 21 et 22 septembre 2026

09-10-2026 SANT_CR(2026)790800 PE790.800v01-00 SANT

PROCÈS-VERBAL - Lundi 28 septembre 2026

28-09-2026 SANT_PV(2026)09-28-1 PE796.337v02-00 SANT

PROCÈS-VERBAL - Mercredi 2 septembre 2026

15-09-2026 CJ64_PV(2026)09-02-1 PE792.038v01-00 ENVI SANT

PROCÈS-VERBAL - Mercredi 2 septembre 2026

14-09-2026 SANT_PV(2026)09-02-1 PE792.055v02-00 SANT

AMENDEMENTS 1 - 341 - Projet de rapport Modernisation des règles relatives aux droits des patients en matière de soins de santé transfrontières

11-09-2026 SANT_AM(2026)792014 PE792.014v01-00 SANT
Giorgos GEORGIOU

AMENDEMENTS 342 - 479 - Projet de rapport Modernisation des règles relatives aux droits des patients en matière de soins de santé transfrontières

11-09-2026 SANT_AM(2026)792154 PE792.154v01-00 SANT
Giorgos GEORGIOU

AMENDEMENTS 63 - 239 - Projet de rapport modifiant les directives 2001/18/CE et 2010/53/UE en ce qui concerne la mise sur le marché de micro-organismes génétiquement modifiés et le reconditionnement des organes

10-09-2026 CJ64_AM(2026)792138 PE792.138v01-00 ENVI SANT
Marta TEMIDO Adam JARUBAS

AMENDEMENTS 240 - 465 - Projet de rapport modifiant les directives 2001/18/CE et 2010/53/UE en ce qui concerne la mise sur le marché de micro-organismes génétiquement modifiés et le reconditionnement des organes

10-09-2026 CJ64_AM(2026)792139 PE792.139v01-00 ENVI SANT
Marta TEMIDO Adam JARUBAS

PROCÈS-VERBAL - Lundi 7 septembre 2026

09-09-2026 SANT_PV(2026)09-07-1 PE792.084v01-00 SANT

AVIS Budget général de l’Union européenne pour l’exercice 2027 – toutes sections

01-09-2026 SANT_AD(2026)789116 PE789.116v02-00 SANT
Michalis HADJIPANTELA

AMENDEMENTS 132 - 373 - Projet de rapport modifiant les règlements (UE) 2017/745 et (UE) 2017/746 en ce qui concerne la simplification et la réduction de la charge que représentent les règles applicables aux dispositifs médicaux et aux dispositifs médicaux de diagnostic in vitro, le règlement (UE) 2022/123 en ce qui concerne le soutien de l’Agence européenne des médicaments aux groupes d’experts sur les dispositifs médicaux et le règlement (UE) 2024/1689 en ce qui concerne la liste de la législation d’harmonisation de l’Union figurant à son annexe I

28-07-2026 SANT_AM(2026)791887 PE791.887v01-00 SANT
Oliver SCHENK

AMENDEMENTS 374 - 615 - Projet de rapport modifiant les règlements (UE) 2017/745 et (UE) 2017/746 en ce qui concerne la simplification et la réduction de la charge que représentent les règles applicables aux dispositifs médicaux et aux dispositifs médicaux de diagnostic in vitro, le règlement (UE) 2022/123 en ce qui concerne le soutien de l’Agence européenne des médicaments aux groupes d’experts sur les dispositifs médicaux et le règlement (UE) 2024/1689 en ce qui concerne la liste de la législation d’harmonisation de l’Union figurant à son annexe I

28-07-2026 SANT_AM(2026)791890 PE791.890v01-00 SANT
Oliver SCHENK

AMENDEMENTS 616 - 857 - Projet de rapport modifiant les règlements (UE) 2017/745 et (UE) 2017/746 en ce qui concerne la simplification et la réduction de la charge que représentent les règles applicables aux dispositifs médicaux et aux dispositifs médicaux de diagnostic in vitro, le règlement (UE) 2022/123 en ce qui concerne le soutien de l’Agence européenne des médicaments aux groupes d’experts sur les dispositifs médicaux et le règlement (UE) 2024/1689 en ce qui concerne la liste de la législation d’harmonisation de l’Union figurant à son annexe I

28-07-2026 SANT_AM(2026)791891 PE791.891v01-00 SANT
Oliver SCHENK

AVIS sur les risques psychosociaux, le stress et la santé mentale au travail

16-07-2026 SANT_AD(2026)787021 PE787.021v04-00 SANT
Irena JOVEVA

PROCÈS-VERBAL - Lundi 13 juillet 2026 - Mardi 14 juillet 2026

16-07-2026 SANT_PV(2026)07-13-1 PE790.992v01-00 SANT

AMENDEMENTS 1 - 87 - Projet d’avis Budget général de l’Union européenne pour l’exercice 2027 – toutes sections

15-07-2026 SANT_AM(2026)789117 PE789.117v01-00 SANT
Michalis HADJIPANTELA

PROJET DE RAPPORT contenant des recommandations à la Commission sur la modernisation des règles relatives aux droits des patients en matière de soins de santé transfrontaliers

14-07-2026 SANT_PR(2026)790010 PE790.010v03-00 SANT
Giorgos GEORGIOU
Délai de dépôt des amendements : 10-09-2026

PROJET DE RAPPORT sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant les directives 2001/18/CE et 2010/53/UE en ce qui concerne la mise sur le marché de micro-organismes génétiquement modifiés et le reconditionnement des organes

13-07-2026 CJ64_PR(2026)789094 PE789.094v01-00 ENVI SANT
Marta TEMIDO Adam JARUBAS
Délai de dépôt des amendements : 03-09-2026

AMENDEMENTS 391 - 602 - Projet de rapport relatif à l’établissement d’un cadre de mesures visant à renforcer les secteurs de la biotechnologie et de la production biotechnologique de l’Union, en particulier dans le domaine de la santé, et modifiant les règlements (CE) nº 178/2002, (CE) nº 1394/2007, (UE) nº 536/2014, (UE) 2019/6, (UE) 2024/795 et (UE) 2024/1938 (règlement européen sur les biotechnologies)

13-07-2026 CJ53_AM(2026)790005 PE790.005v01-00 ITRE SANT
Wouter BEKE Vytenis Povilas ANDRIUKAITIS

AMENDEMENTS 603 - 857 - Projet de rapport Établissement d’un cadre de mesures visant à renforcer les secteurs de la biotechnologie et de la production biotechnologique de l’Union, en particulier dans le domaine de la santé, et modifiant les règlements (CE) nº 178/2002, (CE) nº 1394/2007, (UE) nº 536/2014, (UE) 2019/6, (UE) 2024/795 et (UE) 2024/1938 (règlement européen sur les biotechnologies)

13-07-2026 CJ53_AM(2026)790932 PE790.932v01-00 ITRE SANT
Wouter BEKE Vytenis Povilas ANDRIUKAITIS

AMENDEMENTS 858 - 1075 - Projet de rapport relatif à l’établissement d’un cadre de mesures visant à renforcer les secteurs de la biotechnologie et de la production biotechnologique de l’Union, en particulier dans le domaine de la santé, et modifiant les règlements (CE) nº 178/2002, (CE) nº 1394/2007, (UE) nº 536/2014, (UE) 2019/6, (UE) 2024/795 et (UE) 2024/1938 (règlement européen sur les biotechnologies)

13-07-2026 CJ53_AM(2026)790933 PE790.933v01-00 ITRE SANT
Wouter BEKE Vytenis Povilas ANDRIUKAITIS

AMENDEMENTS 1076 - 1412 - Projet de rapport Établissement d’un cadre de mesures visant à renforcer les secteurs de la biotechnologie et de la production biotechnologique de l’Union, en particulier dans le domaine de la santé, et modifiant les règlements (CE) nº 178/2002, (CE) nº 1394/2007, (UE) nº 536/2014, (UE) 2019/6, (UE) 2024/795 et (UE) 2024/1938 (règlement européen sur les biotechnologies)

13-07-2026 CJ53_AM(2026)790934 PE790.934v01-00 ITRE SANT
Wouter BEKE Vytenis Povilas ANDRIUKAITIS

AMENDEMENTS 1413 - 1731 - Projet de rapport Établissement d’un cadre de mesures visant à renforcer les secteurs de la biotechnologie et de la production biotechnologique de l’Union, en particulier dans le domaine de la santé, et modification des règlements (CE) nº 178/2002, (CE) nº 1394/2007, (UE) nº 536/2014, (UE) 2019/6, (UE) 2024/795 et (UE) 2024/1938 (règlement européen sur les biotechnologies)

13-07-2026 CJ53_AM(2026)790935 PE790.935v01-00 ITRE SANT
Wouter BEKE Vytenis Povilas ANDRIUKAITIS

AMENDEMENTS 1732 - 2047 - Projet de rapport Établissement d’un cadre de mesures visant à renforcer les secteurs de la biotechnologie et de la production biotechnologique de l’Union, en particulier dans le domaine de la santé, et modification des règlements (CE) nº 178/2002, (CE) nº 1394/2007, (UE) nº 536/2014, (UE) 2019/6, (UE) 2024/795 et (UE) 2024/1938 (règlement européen sur les biotechnologies)

13-07-2026 CJ53_AM(2026)790936 PE790.936v01-00 ITRE SANT
Wouter BEKE Vytenis Povilas ANDRIUKAITIS

AMENDEMENTS 2048 - 2330 - Projet de rapport Établissement d’un cadre de mesures visant à renforcer les secteurs de la biotechnologie et de la production biotechnologique de l’Union, en particulier dans le domaine de la santé, et modification des règlements (CE) nº 178/2002, (CE) nº 1394/2007, (UE) nº 536/2014, (UE) 2019/6, (UE) 2024/795 et (UE) 2024/1938 (règlement européen sur les biotechnologies)

13-07-2026 CJ53_AM(2026)790937 PE790.937v01-00 ITRE SANT
Vytenis Povilas ANDRIUKAITIS Wouter BEKE

AMENDEMENTS 2331 - 2521 - Projet de rapport Établissant un cadre de mesures visant à renforcer les secteurs de la biotechnologie et de la production biotechnologique de l’Union, en particulier dans le domaine de la santé, et modifiant les règlements (CE) nº 178/2002, (CE) nº 1394/2007, (UE) nº 536/2014, (UE) 2019/6, (UE) 2024/795 et (UE) 2024/1938 (règlement européen sur les biotechnologies)

13-07-2026 CJ53_AM(2026)790938 PE790.938v01-00 ITRE SANT
Wouter BEKE Vytenis Povilas ANDRIUKAITIS

AMENDEMENTS - Proposal for a Regulation of the European Parliament and of the Council on establishing a framework of measures for strengthening Union’s biotechnology and biomanufacturing sectors particularly in the area of health and amending Regulations (EC) No 178/2002, (EC) No 1394/2007, (EU) No 536/2014, (EU) 2019/6, (EU) 2024/795 and (EU) 2024/1938 (European Biotech Act)

13-07-2026 CJ53_AM(2026)790939 PE790.939v01-00 ITRE SANT
Vytenis Povilas ANDRIUKAITIS Wouter BEKE

AMENDEMENTS 2802 - 2985 - Projet de rapport relatif à l’établissement d’un cadre de mesures visant à renforcer les secteurs de la biotechnologie et de la production biotechnologique de l’Union, en particulier dans le domaine de la santé, et modifiant les règlements (CE) nº 178/2002, (CE) nº 1394/2007, (UE) nº 536/2014, (UE) 2019/6, (UE) 2024/795 et (UE) 2024/1938 (règlement européen sur les biotechnologies)

13-07-2026 CJ53_AM(2026)790953 PE790.953v01-00 ITRE SANT
Vytenis Povilas ANDRIUKAITIS Wouter BEKE

PROCÈS-VERBAL - Mardi 24 mars 2026

07-07-2026 CJ64_PV(2026)03-24-1 PE786.751v01-00 ENVI SANT

PROCÈS-VERBAL - Lundi 29 juin 2026

01-07-2026 CJ53_PV(2026)06-29-1 PE790.740v01-00 ITRE SANT

PROJET DE RAPPORT sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant les règlements (UE) 2017/745 et (UE) 2017/746 en ce qui concerne la simplification et la réduction de la charge que représentent les règles applicables aux dispositifs médicaux et aux dispositifs médicaux de diagnostic in vitro, le règlement (UE) 2022/123 en ce qui concerne le soutien de l’Agence européenne des médicaments aux groupes d’experts sur les dispositifs médicaux et le règlement (UE) 2024/1689 en ce qui concerne la liste de la législation d’harmonisation de l’Union figurant à son annexe I

30-06-2026 SANT_PR(2026)787987 PE787.987v01-00 SANT
Oliver SCHENK
Délai de dépôt des amendements : 20-07-2026

COMPTE RENDU DE MISSION faisant suite à la visite de la délégation de la commission SANT à Washington et à Pittsburgh (Pennsylvanie), du 26 au 28 mai 2026

25-06-2026 SANT_CR(2026)790206 PE790.206v01-00 SANT

AVIS sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant le Fonds européen pour la cohésion économique, sociale et territoriale, l’agriculture et les zones rurales, la pêche et les affaires maritimes ainsi que la prospérité et la sécurité pour la période 2028-2034 et modifiant le règlement (UE) 2023/955 ainsi que le règlement (UE, Euratom) 2024/2509

24-06-2026 SANT_AD(2026)786871 PE786.871v02-00 SANT
Victor NEGRESCU

PROCÈS-VERBAL - Mercredi 3 juin 2026

24-06-2026 SANT_PV(2026)06-03-1 PE789.173v02-00 SANT

PROCÈS-VERBAL - Mercredi 24 juin 2026

24-06-2026 SANT_PV(2026)06-24-1 PE790.181v01-00 SANT

PROCÈS-VERBAL - Mercredi 3 juin 2026

23-06-2026 SANT_PV(2026)06-03-2 PE790.109v01-00 SANT

PROJET DE RAPPORT sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à l’établissement d’un cadre de mesures visant à renforcer les secteurs de la biotechnologie et de la production biotechnologique de l’Union, en particulier dans le domaine de la santé, et modifiant les règlements (CE) nº 178/2002, (CE) nº 1394/2007, (UE) nº 536/2014, (UE) 2019/6, (UE) 2024/795 et (UE) 2024/1938 (règlement européen sur les biotechnologies)

16-06-2026 CJ53_PR(2026)789987 PE789.987v01-00 ITRE SANT
Wouter BEKE Vytenis Povilas ANDRIUKAITIS
Délai de dépôt des amendements : 07-07-2026

PROCÈS-VERBAL - Mercredi 3 juin 2026

04-06-2026 CJ54_PV(2026)06-03-1 PE789.855v01-00 EMPL SANT

PROCÈS-VERBAL - Mercredi 6 mai 2026

02-06-2026 SANT_PV(2026)05-06-1 PE788.887v01-00 SANT

PROJET D’AVIS Budget général de l’Union européenne pour l’exercice 2027 – toutes sections

01-06-2026 SANT_PA(2026)789116 PE789.116v01-00 SANT
Michalis HADJIPANTELA
Délai de dépôt des amendements : 15-07-2026

AVIS sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil sur l’établissement du Fonds européen pour la compétitivité, comprenant le programme spécifique pour les activités de recherche et d’innovation en matière de défense, abrogeant les règlements (UE) 2021/522, (UE) 2021/694, (UE) 2021/697, (UE) 2021/783, et modifiant les règlements (UE) 2021/696, (UE) 2023/588 et (UE) [programme pour l’industrie européenne de la défense]

27-05-2026 SANT_AD(2026)784244 PE784.244v03-00 SANT
Radan KANEV

AVIS sur les inégalités entre les hommes et les femmes en matière de santé, et plus précisément en ce qui concerne les affections sexospécifiques

08-05-2026 SANT_AD(2026)784154 PE784.154v03-00 SANT
Catarina MARTINS

AVIS sur le projet de décision du Conseil relative à la conclusion d’un paquet global d’accords entre l’Union européenne, d’une part, et la Confédération suisse, d’autre part, visant à consolider, à approfondir et à accroître leurs relations bilatérales et modifiant les décisions 2011/51/UE et 2011/738/UE

07-05-2026 SANT_AD(2026)787758 PE787.758v02-00 SANT
Adam JARUBAS

Avis sur la stratégie de l’Union européenne en faveur de la jeunesse 2019-2027

06-05-2026 SANT_AL(2026)785279 PE785.279v01-00 SANT
Adam JARUBAS - Président

AMENDEMENTS 38 - 362 - Projet d’avis Risques psychosociaux, stress et santé mentale au travail

06-05-2026 SANT_AM(2026)787924 PE787.924v01-00 SANT
Irena JOVEVA

PROCÈS-VERBAL - Jeudi 23 avril 2026

05-05-2026 SANT_PV(2026)04-23-1 PE787.848v01-00 SANT

AMENDEMENTS 21 - 169 - Projet d’avis Établissement du Fonds européen pour la cohésion économique, sociale et territoriale, l’agriculture et les zones rurales, la pêche et les zones maritimes, la prospérité et la sécurité 2028-2034

05-05-2026 SANT_AM(2026)787928 PE787.928v01-00 SANT
Victor NEGRESCU