Mariotto SEGNI
Mariotto SEGNI
Italie

Date de naissance : , Sassari

5ème législature Mariotto SEGNI

Groupes politiques

  • 21-07-1999 / 21-07-1999 : Non-inscrits
  • 22-07-1999 / 19-07-2004 : Groupe Union pour l'Europe des nations - Membre

Partis nationaux

  • 20-07-1999 / 19-07-2004 : Patto Segni (Italie)

Vice-président

  • 07-02-2002 / 19-07-2004 : Délégation pour les relations avec les pays d'Amérique centrale et le Mexique

Membre

  • 21-07-1999 / 14-01-2002 : Commission des affaires constitutionnelles
  • 30-09-1999 / 14-01-2002 : Délégation pour les relations avec les pays d'Amérique du Sud et MERCOSUR
  • 17-01-2002 / 19-07-2004 : Commission des affaires constitutionnelles

Membre suppléant

  • 09-09-1999 / 14-01-2002 : Commission des affaires étrangères, des droits de l'homme, de la sécurité commune et de la politique de défense
  • 17-01-2002 / 19-07-2004 : Commission des affaires étrangères, des droits de l'homme, de la sécurité commune et de la politique de défense

Activités

Contributions aux débats en séance plénière

Discours prononcés en séance plénière et déclarations écrites relatives aux débats en séance plénière. Article 204 et article 171, paragraphe 11, du règlement intérieur.

Liberté d’expression et d’information

20-04-2004 P5_CRE(2004)04-20(2-475)

Télévision sans frontières

04-09-2003 P5_CRE(2003)09-04(4-043)

Proposition(s) de résolution

Les députés peuvent déposer des propositions individuelles portant sur des sujets entrant dans le cadre des activités de l'Union européenne. Cette proposition est transmise pour examen à la commission compétente. Article 143 du règlement intérieur.

Question(s) parlementaire(s)

Les questions avec demande de réponse orale suivie d’un débat peuvent être déposées par une commission, un groupe politique ou cinq pour cent au moins des députés qui composent le Parlement. Elles sont adressées aux autres institutions de l’Union. La Conférence des présidents décide si et dans quel ordre les questions sont inscrites au projet définitif d’ordre du jour de la plénière. Article 128 du règlement intérieur

Déclarations écrites (jusqu’au 16 janvier 2017)

***Cet instrument n’existe plus depuis le 16 janvier 2017**. Une déclaration écrite était une initiative portant sur un sujet entrant dans le domaine de compétence de l’Union. Elle pouvait être cosignée par plusieurs députés dans un délai de 3 mois.

DÉCLARATION ÉCRITE sur l'organisation d'un débat sur l'adoption d'un traité constitutionnel

20-02-2004 P5_DCL(2004)0012 Caduque
Thierry CORNILLET Mariotto SEGNI Monica FRASSONI Jo LEINEN Diana WALLIS
Date d'ouverture : 20-02-2004
Échéance : 06-05-2004
Nombre de signataires : 145 - 06-05-2004