Michel-Ange SCARBONCHI
Michel-Ange SCARBONCHI
France

Date de naissance : , Casablanca (Maroc)

5ème législature Michel-Ange SCARBONCHI

Groupes politiques

  • 05-04-2001 / 26-06-2002 : Groupe parlementaire du Parti socialiste européen - Membre
  • 27-06-2002 / 30-06-2002 : Non-inscrits
  • 01-07-2002 / 19-07-2004 : Groupe confédéral de la Gauche unitaire européenne/Gauche verte nordique - Membre

Partis nationaux

  • 05-04-2001 / 17-09-2002 : Parti radical de gauche (France)
  • 18-09-2002 / 19-07-2004 : Pôle Républicain (France)

Membre

  • 17-05-2001 / 14-01-2002 : Commission du contrôle budgétaire
  • 17-05-2001 / 14-01-2002 : Délégation à la commission parlementaire mixte UE-Hongrie
  • 17-01-2002 / 19-07-2004 : Commission du contrôle budgétaire
  • 06-02-2002 / 30-04-2004 : Délégation à la commission parlementaire mixte UE-Hongrie

Membre suppléant

  • 17-05-2001 / 14-01-2002 : Commission du développement et de la coopération
  • 17-01-2002 / 26-06-2002 : Commission du développement et de la coopération
  • 09-09-2002 / 19-07-2004 : Commission du développement et de la coopération

Activités

Contributions aux débats en séance plénière

Discours prononcés en séance plénière et déclarations écrites relatives aux débats en séance plénière. Article 204 et article 171, paragraphe 11, du règlement intérieur.

Votes

01-04-2004 P5_CRE(2004)04-01(4-075)

Budgétisation du FED

31-03-2004 P5_CRE(2004)03-31(3-276)

Rapport(s) - en tant que rapporteur

Un rapporteur est nommé par la commission parlementaire saisie au fond pour élaborer un rapport sur les propositions législatives, budgétaires ou autres. Les rapporteurs peuvent ce faisant consulter des experts et les parties prenantes. Ils sont également chargés de rédiger des amendements de compromis et d’engager des négociations avec les rapporteurs fictifs. Les rapports adoptés en commission sont ensuite examinés et mis aux voix en séance plénière. Article 55 du règlement intérieur.

Proposition(s) de résolution

Les députés peuvent déposer des propositions individuelles portant sur des sujets entrant dans le cadre des activités de l'Union européenne. Cette proposition est transmise pour examen à la commission compétente. Article 143 du règlement intérieur.

Question(s) parlementaire(s)

Les questions avec demande de réponse orale suivie d’un débat peuvent être déposées par une commission, un groupe politique ou cinq pour cent au moins des députés qui composent le Parlement. Elles sont adressées aux autres institutions de l’Union. La Conférence des présidents décide si et dans quel ordre les questions sont inscrites au projet définitif d’ordre du jour de la plénière. Article 128 du règlement intérieur