Ozan CEYHUN
Ozan CEYHUN
Allemagne

Date de naissance : , Adana (Turkei)

5ème législature Ozan CEYHUN

Groupes politiques

  • 20-07-1999 / 22-10-2000 : Groupe des Verts/Alliance libre européenne - Membre
  • 23-10-2000 / 19-07-2004 : Groupe parlementaire du Parti socialiste européen - Membre

Partis nationaux

  • 20-07-1999 / 22-10-2000 : Bündnis 90/die Grünen (Allemagne)
  • 23-10-2000 / 19-07-2004 : Sozialdemokratische Partei Deutschlands (Allemagne)

Vice-président

  • 27-10-2000 / 14-01-2002 : Délégation à la commission parlementaire mixte UE-Turquie

Membre

  • 21-07-1999 / 14-01-2002 : Commission des libertés et des droits des citoyens, de la justice et des affaires intérieures
  • 28-09-1999 / 26-10-2000 : Délégation à la commission parlementaire mixte UE-Turquie
  • 06-07-2000 / 05-09-2001 : Commission temporaire sur le système d'interception Echelon
  • 17-01-2002 / 19-07-2004 : Commission des libertés et des droits des citoyens, de la justice et des affaires intérieures
  • 07-02-2002 / 19-07-2004 : Délégation à la commission parlementaire mixte UE-Turquie

Membre suppléant

  • 22-07-1999 / 17-10-2000 : Commission des pétitions
  • 17-01-2002 / 19-07-2004 : Commission des budgets

Activités

Contributions aux débats en séance plénière

Discours prononcés en séance plénière et déclarations écrites relatives aux débats en séance plénière. Article 204 et article 171, paragraphe 11, du règlement intérieur.

Décharges 2002 (suite)

20-04-2004 P5_CRE(2004)04-20(2-418)

Rapport(s) - en tant que rapporteur

Un rapporteur est nommé par la commission parlementaire saisie au fond pour élaborer un rapport sur les propositions législatives, budgétaires ou autres. Les rapporteurs peuvent ce faisant consulter des experts et les parties prenantes. Ils sont également chargés de rédiger des amendements de compromis et d’engager des négociations avec les rapporteurs fictifs. Les rapports adoptés en commission sont ensuite examinés et mis aux voix en séance plénière. Article 55 du règlement intérieur.

Rapport I.sur l'initiative de la République française en vue de l'adoption de la directive du Conseil visant à définir l'aide à l'entrée, à la circulation et au séjour irréguliers (10675/2000 - C5-0427/2000 - 2000/0821(CNS)); II. sur l'initiative de la République française en vue de l'adoption de la décision-cadre du Conseil visant à renforcer le cadre pénal pour la répression de l'aide à l'entrée et au séjour irrégulier (10676/2000 - C5-0426/20 00 - 2000/0820(CNS)) - Commission des libertés et des droits des citoyens, de la justice et des affaires intérieures

25-10-2000 A5-0315/2000 PE294.244 LIBE
Ozan CEYHUN

Proposition(s) de résolution

Les députés peuvent déposer des propositions individuelles portant sur des sujets entrant dans le cadre des activités de l'Union européenne. Cette proposition est transmise pour examen à la commission compétente. Article 143 du règlement intérieur.

Question(s) parlementaire(s)

Les questions avec demande de réponse orale suivie d’un débat peuvent être déposées par une commission, un groupe politique ou cinq pour cent au moins des députés qui composent le Parlement. Elles sont adressées aux autres institutions de l’Union. La Conférence des présidents décide si et dans quel ordre les questions sont inscrites au projet définitif d’ordre du jour de la plénière. Article 128 du règlement intérieur

Déclarations écrites (jusqu’au 16 janvier 2017)

***Cet instrument n’existe plus depuis le 16 janvier 2017**. Une déclaration écrite était une initiative portant sur un sujet entrant dans le domaine de compétence de l’Union. Elle pouvait être cosignée par plusieurs députés dans un délai de 3 mois.

DÉCLARATION ÉCRITE sur la transposition des directives relatives à la non-discrimination (égalité des races et emploi) au titre de l'article 13 dans la législation nationale

12-05-2003 P5_DCL(2003)0008 Caduque
Claude MORAES Ozan CEYHUN Carmen CERDEIRA MORTERERO Kathalijne Maria BUITENWEG Michael CASHMAN
Date d'ouverture : 12-05-2003
Échéance : 12-08-2003
Nombre de signataires : 102 - 12-08-2003