Joseph MUSCAT
Joseph MUSCAT
Malte

Date de naissance : , Pietà

6ème législature Joseph MUSCAT

Groupes politiques

  • 20-07-2004 / 30-09-2008 : Groupe socialiste au Parlement européen - Membre

Partis nationaux

  • 20-07-2004 / 30-09-2008 : Partit Laburista (Malte)

Vice-président

  • 22-09-2004 / 13-03-2007 : Délégation pour les relations avec le Belarus
  • 01-02-2007 / 30-09-2008 : Commission des affaires économiques et monétaires
  • 14-03-2007 / 30-09-2008 : Délégation pour les relations avec le Belarus

Membre

  • 21-07-2004 / 14-01-2007 : Commission des affaires économiques et monétaires
  • 15-09-2004 / 21-09-2004 : Délégation pour les relations avec le Belarus
  • 15-01-2007 / 30-01-2007 : Commission des affaires économiques et monétaires
  • 31-01-2007 / 31-01-2007 : Commission des affaires économiques et monétaires

Membre suppléant

  • 21-07-2004 / 14-01-2007 : Commission du marché intérieur et de la protection des consommateurs
  • 15-09-2004 / 13-03-2007 : Délégation pour les relations avec les pays de l'Europe du Sud-Est
  • 15-01-2007 / 30-01-2007 : Commission du marché intérieur et de la protection des consommateurs
  • 31-01-2007 / 30-09-2008 : Commission du marché intérieur et de la protection des consommateurs
  • 14-03-2007 / 30-09-2008 : Délégation pour les relations avec les pays de l'Europe du Sud-Est
  • 15-03-2007 / 30-09-2008 : Délégation aux commissions de coopération parlementaire UE-Arménie, UE-Azerbaïdjan et UE-Géorgie

Activités

Contributions aux débats en séance plénière

Discours prononcés en séance plénière et déclarations écrites relatives aux débats en séance plénière. Article 204 et article 171, paragraphe 11, du règlement intérieur.

Rapport(s) - en tant que rapporteur

Un rapporteur est nommé par la commission parlementaire saisie au fond pour élaborer un rapport sur les propositions législatives, budgétaires ou autres. Les rapporteurs peuvent ce faisant consulter des experts et les parties prenantes. Ils sont également chargés de rédiger des amendements de compromis et d’engager des négociations avec les rapporteurs fictifs. Les rapports adoptés en commission sont ensuite examinés et mis aux voix en séance plénière. Article 55 du règlement intérieur.

Avis - en tant que rapporteur

Les commissions peuvent élaborer un avis sur le rapport de la commission saisie au fond; cet avis porte sur les matières qui relèvent de leur champ de compétence. Les rapporteurs de ces avis sont également chargés de rédiger des amendements de compromis et d’engager des négociations avec les rapporteurs fictifs de l’avis. Articles 56 et 57 ainsi qu’annexe VI du règlement intérieur.

AVIS sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant l’itinérance sur les réseaux publics de téléphonie mobile à l’intérieur de la Communauté et modifiant la directive 2002/21/CE relative à un cadre réglementaire commun pour les réseaux et services de communications électroniques

29-03-2007 IMCO_AD(2007)382625 PE382.625v03-00 IMCO
Joseph MUSCAT

AVIS sur la décharge relative à l'exécution du budget général de l'Union européenne pour l'exercice 2004

21-02-2006 IMCO_AD(2006)367907 PE367.907v02-00 IMCO
Joseph MUSCAT

AVIS sur le projet de budget général de l'Union européenne pour l'exercice 2006

13-10-2005 IMCO_AD(2005)364707 PE364.707v01-00 IMCO
Joseph MUSCAT

Proposition(s) de résolution

Les députés peuvent déposer des propositions individuelles portant sur des sujets entrant dans le cadre des activités de l'Union européenne. Cette proposition est transmise pour examen à la commission compétente. Article 143 du règlement intérieur.

Question(s) parlementaire(s)

Les questions avec demande de réponse orale suivie d’un débat peuvent être déposées par une commission, un groupe politique ou cinq pour cent au moins des députés qui composent le Parlement. Elles sont adressées aux autres institutions de l’Union. La Conférence des présidents décide si et dans quel ordre les questions sont inscrites au projet définitif d’ordre du jour de la plénière. Article 128 du règlement intérieur

Liste de présences

Cette liste de présence est un extrait du procès-verbal de la séance plénière de la sixième législature. Les informations qu’elle comporte sont fournies à titre d’information uniquement et couvrent la durée du mandat du député au Parlement européen. Il s’agit de données brutes qui ne comprennent pas les corrections pour absence justifiée pour cause de maladie, congé maternel/paternel autorisé, travaux autorisés d’une délégation parlementaire, etc.