William ABITBOL
William ABITBOL
France

Date de naissance : , Paris

Date de décès :

5ème législature William ABITBOL

Groupes politiques

  • 20-07-1999 / 14-03-2001 : Groupe Union pour l'Europe des nations - Membre
  • 15-03-2001 / 19-07-2004 : Groupe pour l'Europe des démocraties et des différences - Membre

Partis nationaux

  • 20-07-1999 / 19-07-2004 : Rassemblement pour la France (France)

Vice-président

  • 21-07-1999 / 14-01-2002 : Commission économique et monétaire
  • 21-01-2002 / 19-07-2004 : Commission des affaires constitutionnelles

Membre

  • 30-09-1999 / 14-01-2002 : Délégation pour les relations avec la Suisse, l'Islande et la Norvège
  • 17-01-2002 / 20-01-2002 : Commission des affaires constitutionnelles
  • 07-02-2002 / 19-07-2004 : Délégation pour les relations avec les pays de l'Europe du Sud-Est

Membre suppléant

  • 21-07-1999 / 14-03-2001 : Commission des affaires constitutionnelles
  • 17-01-2002 / 19-07-2004 : Commission économique et monétaire

Activités

Contributions aux débats en séance plénière

Discours prononcés en séance plénière et déclarations écrites relatives aux débats en séance plénière. Article 204 et article 171, paragraphe 11, du règlement intérieur.

Vers une Constitution européenne

04-05-2004 P5_CRE(2004)05-04(2-032)

Économie / Emploi

22-04-2004 P5_CRE(2004)04-22(4-034)

Motion de censure

21-04-2004 P5_CRE(2004)04-21(3-373)

Proposition(s) de résolution

Les députés peuvent déposer des propositions individuelles portant sur des sujets entrant dans le cadre des activités de l'Union européenne. Cette proposition est transmise pour examen à la commission compétente. Article 143 du règlement intérieur.

Question(s) parlementaire(s)

Les questions avec demande de réponse orale suivie d’un débat peuvent être déposées par une commission, un groupe politique ou cinq pour cent au moins des députés qui composent le Parlement. Elles sont adressées aux autres institutions de l’Union. La Conférence des présidents décide si et dans quel ordre les questions sont inscrites au projet définitif d’ordre du jour de la plénière. Article 128 du règlement intérieur