Rapport(s) - en tant que rapporteur - 6ème législature Dimitrios PAPADIMOULIS
Un rapporteur est nommé par la commission parlementaire saisie au fond pour élaborer un rapport sur les propositions législatives, budgétaires ou autres. Les rapporteurs peuvent ce faisant consulter des experts et les parties prenantes. Ils sont également chargés de rédiger des amendements de compromis et d’engager des négociations avec les rapporteurs fictifs. Les rapports adoptés en commission sont ensuite examinés et mis aux voix en séance plénière. Article 55 du règlement intérieur.
RAPPORT sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil concernant la phase II de la récupération des vapeurs d'essence, lors du ravitaillement en carburant des voitures particulières dans les stations-service
02-04-2009
A6-0208/2009
PE418.392v02-00
ENVI
Dimitrios PAPADIMOULIS
RECOMMANDATION POUR LA DEUXIÈME LECTURE relative à la position commune du Conseil en vue de l'adoption du règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à l'interdiction des exportations de mercure métallique et au stockage en toute sécurité de cette substance
02-04-2008
A6-0102/2008
PE400.707v02-00
ENVI
Dimitrios PAPADIMOULIS
RAPPORT sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à l’interdiction des exportations de mercure métallique et au stockage en toute sécurité de cette substance
11-06-2007
A6-0227/2007
PE384.513v02-00
ENVI
Dimitrios PAPADIMOULIS
RAPPORT sur la proposition de décision du Conseil instituant un mécanisme communautaire de protection civile (refonte)
19-09-2006
A6-0286/2006
PE374.274v02-00
ENVI
Dimitrios PAPADIMOULIS
RAPPORT sur la proposition de règlement du Conseil instituant un instrument de préparation et de réaction rapide aux urgences majeures
06-02-2006
A6-0027/2006
PE362.591v02-00
ENVI
Dimitrios PAPADIMOULIS
Rapport sur la proposition de décision du Conseil portant modification de la décision 1999/847/CE en ce qui concerne l'extension du programme d'action communautaire en faveur de la protection civile
29-11-2004
A6-0050/2004
PE349.801v02-00
ENVI
Dimitrios PAPADIMOULIS