Présentation

La présente base de données contient les résultats des travaux réalisés par les différents services de recherche du Parlement européen, notamment les études, les analyses approfondies et les notes d'information (briefings) élaborées par les départements thématiques, l'unité d'assistance à la gouvernance économique et la direction de l'évaluation de l'impact et de la valeur ajoutée européenne. Ces documents servent à étayer le travail des différents organes du Parlement.

Les départements thématiques sont investis d'une mission d'assistance et de conseil au bénéfice des organes qui composent le Parlement, plus particulièrement des commissions parlementaires. En s'appuyant sur des analyses qu'ils effectuent eux-mêmes ou qu'ils font réaliser à l'extérieur, ils rassemblent des informations indépendantes, spécialisées, objectives et actualisées, qui présentent une grande fiabilité concernant tous les domaines d'activité du Parlement.
Leurs analyses peuvent revêtir des formes diverses. Le plus souvent, elles sont réalisées à la demande d'une commission ou d'une délégation parlementaire. Cette base de données contient un large éventail de documents, allant des études aux simples notes d'information, en passant par des analyses approfondies consacrées à un pays ou à un thème précis. Ces documents ont plusieurs usages: ils peuvent alimenter directement les travaux législatifs de certaines commissions ou servir de base au travail des délégations de députés.

L'unité d'assistance à la gouvernance économique livre des notes de synthèse pour les dialogues économiques et les auditions en matière de responsabilité organisés par les commissions compétentes au sein du Parlement. En outre, elle élabore régulièrement des documents et des tableaux de référence

La direction de l'évaluation de l'impact et de la valeur ajoutée européenne, constituée au sein de la direction générale des services de recherche parlementaire (EPRS), effectue des recherches sur divers aspects des évaluations préalables ou a posteriori de la législation et des politiques de l'Union européenne. Cette base de données contient: des évaluations détaillées des analyses d'impact publiées par la Commission européenne, des analyses d'impact complémentaires ou de substitution, des analyses d'impact concernant les amendements parlementaires, des évaluations sur la mise en œuvre et l'efficacité au niveau européen de la législation et des politiques de l'Union dans la pratique, des rapports sur le coût de la non-Europe dans des domaines où une action commune au niveau européen permettrait d'obtenir davantage d'efficacité ou de mieux servir l'intérêt général, ainsi que des évaluations de la valeur ajoutée européenne qui expliquent les motivations des rapports d'initiative législative proposés par les commissions.
L'unité de prospective scientifique (STOA) mène des recherches interdisciplinaires et fournit des renseignements et des conseils stratégiques dans le domaine de l'évaluation des choix scientifiques et technologiques et de la prospective scientifique. Elle réalise des études approfondies et organise des ateliers concernant les progrès accomplis dans ces domaines, sous la direction du comité STOA, composé de vingt-quatre députés