Rapport(s) - en tant que rapporteur fictif Hannes HEIDE
Pour chaque rapport, les groupes politiques désignent, au sein de la commission saisie au fond, un rapporteur fictif qui suivra l’évolution des travaux et négociera des compromis avec le rapporteur. Article 215 du règlement intérieur.
RAPPORT relatif à l’enquête sur les allégations d’infraction et de mauvaise administration dans l’application du droit de l’Union lors de l’utilisation de Pegasus et de logiciels espions de surveillance équivalents
23-05-2023
A9-0189/2023
PE738.492v04-00
PEGA
Sophia IN 'T VELD
RAPPORT concernant la décharge sur l’exécution du budget de l’entreprise commune «Recherche sur la gestion du trafic aérien dans le ciel unique européen 3» (avant le 30 novembre 2021, l’entreprise commune SESAR) pour l’exercice 2021
04-04-2023
A9-0118/2023
PE738.439v02-00
CONT
Ryszard CZARNECKI
RAPPORT concernant la décharge sur l’exécution du budget de l’entreprise commune «Une Europe fondée sur la bioéconomie circulaire» (avant le 30.11.2021: l’entreprise commune Bio-industries) pour l’exercice 2021
29-03-2023
A9-0093/2023
PE738.432v03-00
CONT
Joachim Stanisław BRUDZIŃSKI
RAPPORT concernant la décharge sur l’exécution du budget de l’entreprise européenne commune pour ITER et le développement de l’énergie de fusion pour l’exercice 2021
29-03-2023
A9-0092/2023
PE738.436v02-00
CONT
Ryszard CZARNECKI
RAPPORT concernant la décharge sur l’exécution du budget de l’entreprise commune «Système ferroviaire européen» (avant le 30 novembre 2021, l’entreprise commune Shift2Rail) pour l’exercice 2021
28-03-2023
A9-0090/2023
PE738.440v02-00
CONT
Ryszard CZARNECKI
RAPPORT concernant la décharge sur l’exécution du budget de l’entreprise commune pour le calcul à haute performance européen pour l’exercice 2021
28-03-2023
A9-0089/2023
PE738.435v02-00
CONT
Ryszard CZARNECKI
RAPPORT concernant la décharge sur l’exécution du budget de l’entreprise commune «Hydrogène propre» (avant le 30 novembre 2021, l’entreprise commune «Piles à combustible et Hydrogène 2») pour l’exercice 2021
27-03-2023
A9-0083/2023
PE738.437v02-00
CONT
Ryszard CZARNECKI
RAPPORT concernant la décharge sur l’exécution du budget de l’entreprise commune «Technologies numériques clés» (avant le 30 novembre 2021, l’entreprise commune ECSEL) pour l’exercice 2021
27-03-2023
A9-0082/2023
PE738.434v02-00
CONT
Ryszard CZARNECKI
RAPPORT concernant la décharge sur l’exécution du budget de l’entreprise commune «Aviation propre» (avant le 30 novembre 2021, l’entreprise commune «Clean Sky 2») pour l’exercice 2021
27-03-2023
A9-0078/2023
PE738.433v03-00
CONT
Joachim Stanisław BRUDZIŃSKI
RAPPORT concernant la décharge sur l’exécution du budget de l’entreprise commune «Initiative en matière de santé innovante» (avant le 30 novembre 2021, l’entreprise commune «Initiative en matière de médicaments innovants 2») pour l’exercice 2021
23-03-2023
A9-0069/2023
PE738.438v03-00
CONT
Ryszard CZARNECKI
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