Pierre SCHAPIRA
Pierre SCHAPIRA
France

Date de naissance : , Alger

6ème législature Pierre SCHAPIRA

Groupes politiques

  • 20-07-2004 / 13-07-2009 : Groupe socialiste au Parlement européen - Membre

Partis nationaux

  • 20-07-2004 / 13-07-2009 : Parti socialiste (France)

Membre

  • 21-07-2004 / 14-01-2007 : Commission du développement
  • 15-09-2004 / 13-03-2007 : Délégation pour les relations avec Israël
  • 15-01-2007 / 30-01-2007 : Commission du développement
  • 31-01-2007 / 13-07-2009 : Commission du développement
  • 14-03-2007 / 13-07-2009 : Délégation pour les relations avec Israël

Membre suppléant

  • 21-07-2004 / 14-01-2007 : Commission des affaires étrangères
  • 15-09-2004 / 31-12-2006 : Délégation à la commission parlementaire mixte UE-Bulgarie
  • 15-09-2004 / 13-07-2009 : Délégation à l'Assemblée parlementaire paritaire ACP-UE
  • 15-01-2007 / 30-01-2007 : Commission des affaires étrangères
  • 31-01-2007 / 13-07-2009 : Commission des affaires étrangères

Activités

Contributions aux débats en séance plénière

Discours prononcés en séance plénière et déclarations écrites relatives aux débats en séance plénière. Article 204 et article 171, paragraphe 11, du règlement intérieur.

Rapport(s) - en tant que rapporteur

Un rapporteur est nommé par la commission parlementaire saisie au fond pour élaborer un rapport sur les propositions législatives, budgétaires ou autres. Les rapporteurs peuvent ce faisant consulter des experts et les parties prenantes. Ils sont également chargés de rédiger des amendements de compromis et d’engager des négociations avec les rapporteurs fictifs. Les rapports adoptés en commission sont ensuite examinés et mis aux voix en séance plénière. Article 55 du règlement intérieur.

Avis - en tant que rapporteur

Les commissions peuvent élaborer un avis sur le rapport de la commission saisie au fond; cet avis porte sur les matières qui relèvent de leur champ de compétence. Les rapporteurs de ces avis sont également chargés de rédiger des amendements de compromis et d’engager des négociations avec les rapporteurs fictifs de l’avis. Articles 56 et 57 ainsi qu’annexe VI du règlement intérieur.

AVIS sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil instituant un instrument de stabilité

16-11-2005 DEVE_AD(2005)360022 PE360.022v02-00 DEVE
Pierre SCHAPIRA

Proposition(s) de résolution

Les députés peuvent déposer des propositions individuelles portant sur des sujets entrant dans le cadre des activités de l'Union européenne. Cette proposition est transmise pour examen à la commission compétente. Article 143 du règlement intérieur.

Question(s) parlementaire(s)

Les questions avec demande de réponse orale suivie d’un débat peuvent être déposées par une commission, un groupe politique ou cinq pour cent au moins des députés qui composent le Parlement. Elles sont adressées aux autres institutions de l’Union. La Conférence des présidents décide si et dans quel ordre les questions sont inscrites au projet définitif d’ordre du jour de la plénière. Article 128 du règlement intérieur

Déclarations écrites (jusqu’au 16 janvier 2017)

***Cet instrument n’existe plus depuis le 16 janvier 2017**. Une déclaration écrite était une initiative portant sur un sujet entrant dans le domaine de compétence de l’Union. Elle pouvait être cosignée par plusieurs députés dans un délai de 3 mois.

DÉCLARATION ÉCRITE sur le procès intenté par Novartis au gouvernement indien

26-02-2007 P6_DCL(2007)0022 Caduque
Pierre SCHAPIRA Johan VAN HECKE Luisa MORGANTINI Caroline LUCAS Kader ARIF
Date d'ouverture : 26-02-2007
Échéance : 29-05-2007
Nombre de signataires : 97 - 29-05-2007

DÉCLARATION ÉCRITE sur la reconnaissance de la traite négrière et de l'esclavage en tant que crime contre l'humanité

27-04-2005 P6_DCL(2005)0022 Caduque
Roselyne BACHELOT-NARQUIN Pierre SCHAPIRA Patrick GAUBERT
Date d'ouverture : 27-04-2005
Échéance : 27-07-2005
Nombre de signataires : 52 - 27-07-2005

Liste de présences

Cette liste de présence est un extrait du procès-verbal de la séance plénière de la sixième législature. Les informations qu’elle comporte sont fournies à titre d’information uniquement et couvrent la durée du mandat du député au Parlement européen. Il s’agit de données brutes qui ne comprennent pas les corrections pour absence justifiée pour cause de maladie, congé maternel/paternel autorisé, travaux autorisés d’une délégation parlementaire, etc.