Rapport(s) - en tant que rapporteur - 6ème législature Rosa MIGUÉLEZ RAMOS
Un rapporteur est nommé par la commission parlementaire saisie au fond pour élaborer un rapport sur les propositions législatives, budgétaires ou autres. Les rapporteurs peuvent ce faisant consulter des experts et les parties prenantes. Ils sont également chargés de rédiger des amendements de compromis et d’engager des négociations avec les rapporteurs fictifs. Les rapports adoptés en commission sont ensuite examinés et mis aux voix en séance plénière. Article 55 du règlement intérieur.
RAPPORT sur la recherche appliquée dans le domaine de la politique commune de la pêche
26-01-2009
A6-0016/2009
PE414.985v02-00
PECH
Rosa MIGUÉLEZ RAMOS
RAPPORT sur la gestion des stocks de poissons d'eau profonde
02-04-2008
A6-0103/2008
PE396.586v02-00
PECH
Rosa MIGUÉLEZ RAMOS
RAPPORT sur la proposition de règlement du Conseil portant modification du règlement (CE) n° 601/2004 du Conseil du 22 mars 2004 fixant certaines mesures de contrôle applicables aux activités de pêche dans la zone de la convention sur la conservation de la faune et de la flore marines de l'Antarctique, et abrogeant les règlements (CEE) n° 3943/90, (CE) n° 66/98 et (CE) n° 1721/1999
08-06-2007
A6-0213/2007
PE386.492v02-00
PECH
Rosa MIGUÉLEZ RAMOS
Rapport sur la proposition de règlement du Conseil modifiant les règlements (CE) n° 894/97, (CE) n° 812/2004 et (CE) n° 2187/2005 concernant les filets dérivants
26-01-2007
A6-0014/2007
PE380.962v02-00
PECH
Rosa MIGUÉLEZ RAMOS
RAPPORT sur la proposition de règlement du Conseil prévoyant des mesures techniques de conservation pour certains stocks de grands migrateurs
21-12-2006
A6-0476/2006
PE372.100v02-00
PECH
Rosa MIGUÉLEZ RAMOS
RAPPORT sur l'application du règlement (CE) n° 1185/2003 du Conseil du 26 juin 2003 relatif à l'enlèvement des nageoires de requin à bord des navires
30-08-2006
A6-0263/2006
PE371.815v02-00
PECH
Rosa MIGUÉLEZ RAMOS
RAPPORT sur la proposition de règlement du Conseil relatif à l'accord de partenariat entre la Communauté européenne et les États fédérés de Micronésie concernant la pêche dans les États fédérés de Micronésie
23-02-2006
A6-0035/2006
PE365.091v02-00
PECH
Rosa MIGUÉLEZ RAMOS
RAPPORT sur la proposition de règlement du Conseil établissant des mesures de reconstitution des stocks de merlu austral et de langoustine évoluant dans la mer Cantabrique et à l'ouest de la péninsule Ibérique et modifiant le règlement (CE) n° 850/98
16-03-2005
A6-0051/2005
PE349.947v01-00
PECH
Rosa MIGUÉLEZ RAMOS