Rapport(s) - en tant que rapporteur fictif - 9ème législature Domènec RUIZ DEVESA
Pour chaque rapport, les groupes politiques désignent, au sein de la commission saisie au fond, un rapporteur fictif qui suivra l’évolution des travaux et négociera des compromis avec le rapporteur. Article 215 du règlement intérieur.
RAPPORT sur les modifications au règlement intérieur du Parlement mettant en œuvre la réforme parlementaire «Parlement 2024»
25-03-2024
A9-0158/2024
PE758.847v02-00
AFCO
Salvatore DE MEO
RAPPORT on the implementation of the European Solidarity Corps programme 2021-2027
27-10-2023
A9-0308/2023
PE751.652v02-00
CULT
Michaela ŠOJDROVÁ
RAPPORT sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative au statut des ressortissants de pays tiers résidents de longue durée (refonte)
13-04-2023
A9-0145/2023
PE738.503v03-00
LIBE
Damian BOESELAGER
RECOMMANDATION POUR LA DEUXIÈME LECTURE relative à la position du Conseil en première lecture en vue de l’adoption d’un règlement du Parlement européen et du Conseil établissant le Fonds pour la sécurité intérieure
30-06-2021
A9-0221/2021
PE693.651v02-00
LIBE
Monika HOHLMEIER
RECOMMANDATION POUR LA DEUXIÈME LECTURE relative à la position du Conseil en première lecture en vue de l’adoption du règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant les règlements (CE) nº 767/2008, (CE) nº 810/2009, (UE) 2016/399, (UE) 2017/2226, (UE) 2018/1240, (UE) 2018/1860, (UE) 2018/1861, (UE) 2019/817 et (UE) 2019/1896 du Parlement européen et du Conseil et abrogeant les décisions 2004/512/CE et 2008/633/JAI du Conseil, aux fins de réformer le système d’information sur les visas
21-06-2021
A9-0207/2021
PE693.558v02-00
LIBE
Carlos COELHO
Paulo RANGEL
RECOMMANDATION POUR LA DEUXIÈME LECTURE relative à la position du Conseil en première lecture en vue de l’adoption du règlement du Parlement européen et du Conseil établissant le programme «Corps européen de solidarité» et abrogeant les règlements (UE) 2018/1475 et (UE) nº 375/2014
11-05-2021
A9-0156/2021
PE691.396v02-00
CULT
Michaela ŠOJDROVÁ
RAPPORT sur la constitution d’un héritage politique utile dans la perspective de l’Année européenne du patrimoine culturel
04-11-2020
A9-0210/2020
PE646.985v02-00
CULT
Dace MELBĀRDE