Rapport(s) - en tant que rapporteur fictif Marc BOTENGA
Pour chaque rapport, les groupes politiques désignent, au sein de la commission saisie au fond, un rapporteur fictif qui suivra l’évolution des travaux et négociera des compromis avec le rapporteur. Article 215 du règlement intérieur.
RAPPORT sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à l’établissement d’un cadre de mesures en vue de renforcer l’écosystème européen de la production de produits de technologie «zéro net» (règlement pour une industrie «zéro net»)
07-11-2023
A9-0343/2023
PE749.154v02-00
ITRE
Christian EHLER
RAPPORT sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à la mise en place de l’instrument visant à renforcer l’industrie européenne de la défense au moyen d’acquisitions conjointes
28-04-2023
A9-0161/2023
PE740.720v02-00
AFET
ITRE
Michael GAHLER
Zdzisław KRASNODĘBSKI
RAPPORT sur les technologies critiques pour la sécurité et la défense: état des lieux et difficultés à venir
04-04-2023
A9-0120/2023
PE738.598v03-00
ITRE
Riho TERRAS
RAPPORT sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant des mesures destinées à assurer un niveau élevé commun de cybersécurité dans les institutions, organes et organismes de l’Union
10-03-2023
A9-0064/2023
PE737.231v02-00
ITRE
Henna VIRKKUNEN
RAPPORT sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant un cadre de mesures pour renforcer l’écosystème européen des semi-conducteurs (règlement sur les semi-conducteurs)
31-01-2023
A9-0014/2023
PE731.655v02-00
ITRE
Dan NICA
RAPPORT sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant le programme de l’Union pour une connectivité sécurisée pour la période 2023-2027
13-10-2022
A9-0249/2022
PE732.693v02-00
ITRE
Christophe GRUDLER
RAPPORT sur la mise en œuvre de la nouvelle stratégie industrielle actualisée pour l’Europe: aligner les dépenses sur les politiques
19-07-2022
A9-0214/2022
PE719.639v02-00
ITRE
Tom BERENDSEN
RECOMMANDATION sur le projet de décision du Conseil relative à la reconduction de l’accord sur la promotion, la fourniture et l’utilisation des systèmes de navigation par satellites de Galileo et du GPS et les applications associées conclu entre la Communauté européenne et ses États membres, d’une part, et les États-Unis d’Amérique, d’autre part
19-05-2022
A9-0153/2022
PE731.659v02-00
ITRE
Cristian-Silviu BUŞOI
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