Monica FRASSONI Monica FRASSONI
Monica FRASSONI
Italie

Date de naissance : , Veracruz (Messico)

6ème législature Monica FRASSONI

Groupes politiques

  • 20-07-2004 / 23-05-2005 : Groupe des Verts/Alliance libre européenne - Coprésidente
  • 24-05-2005 / 19-07-2007 : Groupe des Verts/Alliance libre européenne - Coprésidente
  • 20-07-2007 / 13-07-2009 : Groupe des Verts/Alliance libre européenne - Coprésidente

Partis nationaux

  • 20-07-2004 / 13-07-2009 : Federazione dei Verdi (Italie)

Membre

  • 20-07-2004 / 12-12-2006 : Conférence des présidents
  • 21-07-2004 / 14-01-2007 : Commission des affaires juridiques
  • 15-09-2004 / 13-03-2007 : Délégation pour les relations avec le Mercosur
  • 13-12-2006 / 13-07-2009 : Conférence des présidents
  • 15-01-2007 / 30-01-2007 : Commission des affaires juridiques
  • 31-01-2007 / 13-07-2009 : Commission des affaires juridiques
  • 14-03-2007 / 13-07-2009 : Délégation pour les relations avec le Mercosur
  • 23-05-2007 / 13-07-2009 : Délégation à l'Assemblée parlementaire euro-latino-américaine

Membre suppléante

  • 21-07-2004 / 14-01-2007 : Commission de l'industrie, de la recherche et de l'énergie
  • 21-07-2004 / 14-01-2007 : Commission des affaires constitutionnelles
  • 15-09-2004 / 13-03-2007 : Délégation pour les relations avec l'Iran
  • 15-09-2004 / 13-07-2009 : Délégation à l'Assemblée parlementaire euroméditerranéenne
  • 15-01-2007 / 30-01-2007 : Commission de l'industrie, de la recherche et de l'énergie
  • 15-01-2007 / 30-01-2007 : Commission des affaires constitutionnelles
  • 31-01-2007 / 13-07-2009 : Commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire
  • 31-01-2007 / 13-07-2009 : Commission des affaires constitutionnelles
  • 14-03-2007 / 13-07-2009 : Délégation pour les relations avec l'Iran

Activités

Contributions aux débats en séance plénière

Discours prononcés en séance plénière et déclarations écrites relatives aux débats en séance plénière. Article 204 et article 171, paragraphe 11, du règlement intérieur.

Rapport(s) - en tant que rapporteur

Un rapporteur est nommé par la commission parlementaire saisie au fond pour élaborer un rapport sur les propositions législatives, budgétaires ou autres. Les rapporteurs peuvent ce faisant consulter des experts et les parties prenantes. Ils sont également chargés de rédiger des amendements de compromis et d’engager des négociations avec les rapporteurs fictifs. Les rapports adoptés en commission sont ensuite examinés et mis aux voix en séance plénière. Article 55 du règlement intérieur.

Avis - en tant que rapporteur

Les commissions peuvent élaborer un avis sur le rapport de la commission saisie au fond; cet avis porte sur les matières qui relèvent de leur champ de compétence. Les rapporteurs de ces avis sont également chargés de rédiger des amendements de compromis et d’engager des négociations avec les rapporteurs fictifs de l’avis. Articles 56 et 57 ainsi qu’annexe VI du règlement intérieur.

Avis sur la base juridique de la proposition de refonte: Directive du Parlement européen et du Conseil sur la performance énergétique des bâtiments (COM(2008)0780 – C6-0413/2008 – 2008/0223(COD))

01-04-2009 JURI_AL(2009)423703 PE423.703v01-00 JURI
Monica FRASSONI

Avis sur la base juridique de la proposition de directive du Conseil (Euratom) établissant un cadre communautaire pour la sûreté nucléaire (COM(2008)0790 – C6-0026/2009 – 2008/0231(CNS))

01-04-2009 JURI_AL(2009)423704 PE423.704v01-00 JURI
Monica FRASSONI

Avis sur la base juridique de la proposition de décision du Conseil relative au réseau d'alerte concernant les infrastructures critiques (CIWIN) (COM(2008)0676 – C6-0399/2008 – 2008/0200(CNS))

01-04-2009 JURI_AL(2009)423705 PE423.705v01-00 JURI
Monica FRASSONI

Question(s) parlementaire(s)

Les questions avec demande de réponse orale suivie d’un débat peuvent être déposées par une commission, un groupe politique ou cinq pour cent au moins des députés qui composent le Parlement. Elles sont adressées aux autres institutions de l’Union. La Conférence des présidents décide si et dans quel ordre les questions sont inscrites au projet définitif d’ordre du jour de la plénière. Article 128 du règlement intérieur

Déclarations écrites (jusqu’au 16 janvier 2017)

***Cet instrument n’existe plus depuis le 16 janvier 2017**. Une déclaration écrite était une initiative portant sur un sujet entrant dans le domaine de compétence de l’Union. Elle pouvait être cosignée par plusieurs députés dans un délai de 3 mois.

DÉCLARATION ÉCRITE sur une proposition d'étiquetage transparent pour une information correcte au sujet de l'origine, de la qualité et de la traçabilité des produits alimentaires

02-02-2009 P6_DCL(2009)0008 Caduque
Cristiana MUSCARDINI Christopher BEAZLEY Monica FRASSONI Adamos ADAMOU Daniel DĂIANU
Date d'ouverture : 02-02-2009
Échéance : 07-05-2009
Nombre de signataires : 301 - 08-05-2009

DÉCLARATION ÉCRITE sur la Journée européenne à la mémoire des victimes des mafias et sur la réutilisation, à des fins sociales, des biens et des capitaux confisqués aux organisations criminelles internationales

15-12-2008 P6_DCL(2008)0108 Caduque
Vittorio AGNOLETTO Sir Graham WATSON Monica FRASSONI Rodi KRATSA-TSAGAROPOULOU Josep BORRELL FONTELLES
Date d'ouverture : 15-12-2008
Échéance : 02-04-2009
Nombre de signataires : 220 - 02-04-2009

Liste de présences

Cette liste de présence est un extrait du procès-verbal de la séance plénière de la sixième législature. Les informations qu’elle comporte sont fournies à titre d’information uniquement et couvrent la durée du mandat du député au Parlement européen. Il s’agit de données brutes qui ne comprennent pas les corrections pour absence justifiée pour cause de maladie, congé maternel/paternel autorisé, travaux autorisés d’une délégation parlementaire, etc.