Artur ZASADA
Artur ZASADA
Pologne

Date de naissance : , Zielona Góra

7ème législature Artur ZASADA

Groupes politiques

  • 14-07-2009 / 08-01-2014 : Groupe du Parti Populaire Européen (Démocrates-Chrétiens) - Membre
  • 09-01-2014 / 30-06-2014 : Groupe des Conservateurs et Réformistes européens - Membre

Partis nationaux

  • 14-07-2009 / 20-01-2014 : Platforma Obywatelska (Pologne)
  • 21-01-2014 / 30-06-2014 : Polska Razem Jarosława Gowina (Pologne)

Vice-président

  • 20-10-2010 / 30-06-2014 : Délégation pour les relations avec le Japon

Membre

  • 16-07-2009 / 18-01-2012 : Commission des transports et du tourisme
  • 16-09-2009 / 05-09-2010 : Délégation pour les relations avec l'Iraq
  • 06-09-2010 / 19-10-2010 : Délégation pour les relations avec le Japon
  • 19-01-2012 / 30-06-2014 : Commission des transports et du tourisme

Membre suppléant

  • 16-07-2009 / 18-01-2012 : Commission de l'agriculture et du développement rural
  • 16-09-2009 / 05-09-2010 : Délégation pour les relations avec le Japon
  • 04-10-2010 / 25-03-2012 : Délégation pour les relations avec l'Albanie, la Bosnie-Herzégovine, la Serbie, le Monténégro et le Kosovo
  • 19-01-2012 / 08-01-2014 : Commission de l'agriculture et du développement rural
  • 26-03-2012 / 08-01-2014 : Délégation pour les relations avec la péninsule arabique

Activités

Contributions aux débats en séance plénière

Discours prononcés en séance plénière et déclarations écrites relatives aux débats en séance plénière. Article 204 et article 171, paragraphe 11, du règlement intérieur.

Rapport(s) - en tant que rapporteur

Un rapporteur est nommé par la commission parlementaire saisie au fond pour élaborer un rapport sur les propositions législatives, budgétaires ou autres. Les rapporteurs peuvent ce faisant consulter des experts et les parties prenantes. Ils sont également chargés de rédiger des amendements de compromis et d’engager des négociations avec les rapporteurs fictifs. Les rapports adoptés en commission sont ensuite examinés et mis aux voix en séance plénière. Article 55 du règlement intérieur.

Rapport(s) - en tant que rapporteur fictif

Pour chaque rapport, les groupes politiques désignent, au sein de la commission saisie au fond, un rapporteur fictif qui suivra l’évolution des travaux et négociera des compromis avec le rapporteur. Article 215 du règlement intérieur.

Avis - en tant que rapporteur

Les commissions peuvent élaborer un avis sur le rapport de la commission saisie au fond; cet avis porte sur les matières qui relèvent de leur champ de compétence. Les rapporteurs de ces avis sont également chargés de rédiger des amendements de compromis et d’engager des négociations avec les rapporteurs fictifs de l’avis. Articles 56 et 57 ainsi qu’annexe VI du règlement intérieur.

AVIS sur "Vers une stratégie spatiale de l'Union européenne au service du citoyen"

13-10-2011 TRAN_AD(2011)469889 PE469.889v02-00 TRAN
Artur ZASADA

Proposition(s) de résolution

Les députés peuvent déposer des propositions individuelles portant sur des sujets entrant dans le cadre des activités de l'Union européenne. Cette proposition est transmise pour examen à la commission compétente. Article 143 du règlement intérieur.

PROPOSITION DE RÉSOLUTION COMMUNE sur la situation en Syrie, au Yémen et à Bahreïn dans le contexte de la situation prévalant dans le monde arabe et en Afrique du Nord

05-07-2011 RC-B7-0389/2011 PE465.717

Question(s) parlementaire(s)

Les questions avec demande de réponse orale suivie d’un débat peuvent être déposées par une commission, un groupe politique ou cinq pour cent au moins des députés qui composent le Parlement. Elles sont adressées aux autres institutions de l’Union. La Conférence des présidents décide si et dans quel ordre les questions sont inscrites au projet définitif d’ordre du jour de la plénière. Article 128 du règlement intérieur

Déclarations écrites (jusqu’au 16 janvier 2017)

***Cet instrument n’existe plus depuis le 16 janvier 2017**. Une déclaration écrite était une initiative portant sur un sujet entrant dans le domaine de compétence de l’Union. Elle pouvait être cosignée par plusieurs députés dans un délai de 3 mois.

DÉCLARATION ÉCRITE sur la restitution de la zone bouclée de Famagouste à ses habitants légitimes

24-10-2011 P7_DCL(2011)0042 Adoptée
Lidia Joanna GERINGER DE OEDENBERG Willy MEYER Cecilia WIKSTRÖM Artur ZASADA Michail TREMOPOULOS
Date d'ouverture : 24-10-2011
Échéance : 02-02-2012
Date d'adoption : 14-02-2012
Liste des signataires : P7_PV(2012)02-14(ANN-1)
Nombre de signataires : 390 - 02-02-2012

DÉCLARATION ÉCRITE sur l'institution du 30 mai comme journée européenne de la famille d'accueil

24-02-2010 P7_DCL(2010)0010 Caduque
Joanna Katarzyna SKRZYDLEWSKA Joachim ZELLER Artur ZASADA Wojciech Michał OLEJNICZAK Barbara MATERA
Date d'ouverture : 24-02-2010
Échéance : 17-06-2010
Nombre de signataires : 125 - 17-06-2010

Déclarations

Déclaration originale, signée/datée, archivée par le Parlement européen