Josep BORRELL FONTELLES
Josep BORRELL FONTELLES
Espagne

Date de naissance : , Pobla de Segur

6ème législature Josep BORRELL FONTELLES

Groupes politiques

  • 20-07-2004 / 13-07-2009 : Groupe socialiste au Parlement européen - Membre

Partis nationaux

  • 20-07-2004 / 13-07-2009 : Partido Socialista Obrero Español (Espagne)

Président

  • 20-07-2004 / 15-01-2007 : Parlement européen
  • 20-07-2004 / 15-01-2007 : Bureau du Parlement européen
  • 20-07-2004 / 15-01-2007 : Conférence des présidents

Président

  • 20-09-2004 / 15-01-2007 : Délégation à l'Assemblée parlementaire euroméditerranéenne
  • 14-10-2004 / 08-06-2005 : Commission temporaire sur les défis politiques et les moyens budgétaires de l'Union élargie 2007-2013
  • 01-02-2007 / 13-07-2009 : Commission du développement

Membre

  • 20-09-2004 / 20-10-2004 : Conférence des présidents des délégations
  • 14-10-2004 / 08-06-2005 : Conférence des présidents des commissions
  • 31-01-2007 / 31-01-2007 : Commission du développement
  • 01-02-2007 / 13-07-2009 : Conférence des présidents des commissions
  • 01-02-2007 / 13-07-2009 : Conférence des présidents des délégations
  • 15-03-2007 / 13-07-2009 : Délégation à l'Assemblée parlementaire paritaire ACP-UE

Membre suppléant

  • 31-01-2007 / 13-07-2009 : Commission de l'industrie, de la recherche et de l'énergie
  • 15-03-2007 / 13-07-2009 : Délégation pour les relations avec la République populaire de Chine

Activités

Contributions aux débats en séance plénière

Discours prononcés en séance plénière et déclarations écrites relatives aux débats en séance plénière. Article 204 et article 171, paragraphe 11, du règlement intérieur.

Rapport(s) - en tant que rapporteur

Un rapporteur est nommé par la commission parlementaire saisie au fond pour élaborer un rapport sur les propositions législatives, budgétaires ou autres. Les rapporteurs peuvent ce faisant consulter des experts et les parties prenantes. Ils sont également chargés de rédiger des amendements de compromis et d’engager des négociations avec les rapporteurs fictifs. Les rapports adoptés en commission sont ensuite examinés et mis aux voix en séance plénière. Article 55 du règlement intérieur.

Avis - en tant que rapporteur

Les commissions peuvent élaborer un avis sur le rapport de la commission saisie au fond; cet avis porte sur les matières qui relèvent de leur champ de compétence. Les rapporteurs de ces avis sont également chargés de rédiger des amendements de compromis et d’engager des négociations avec les rapporteurs fictifs de l’avis. Articles 56 et 57 ainsi qu’annexe VI du règlement intérieur.

AVIS sur la proposition de règlement du Conseil relatif à la conclusion du protocole fixant les possibilités de pêche et la contrepartie financière prévues par l’accord de partenariat dans le secteur de la pêche entre la Communauté européenne et la République islamique de Mauritanie pour la période allant du 1er août 2008 au 31 juillet 2012

24-06-2008 DEVE_AD(2008)407685 PE407.685v02-00 DEVE
Josep BORRELL FONTELLES

AVIS sur la proposition de règlement du Conseil relatif à la conclusion de l’accord sous forme d’échange de lettres relatif aux amendements modifiant le protocole fixant les possibilités de pêche et la contrepartie financière prévues dans l’accord entre la Communauté européenne et la République des Seychelles, pour la période allant du 18 janvier 2005 au 17 janvier 2011

28-02-2008 DEVE_AD(2008)400377 PE400.377v02-00 DEVE
Josep BORRELL FONTELLES

AVIS sur la proposition de règlement du Conseil relatif à la conclusion de l’accord de partenariat dans le secteur de la pêche entre la Communauté européenne et la République de la Guinée-Bissau

29-01-2008 DEVE_AD(2008)396815 PE396.815v02-00 DEVE
Josep BORRELL FONTELLES

Proposition(s) de résolution

Les députés peuvent déposer des propositions individuelles portant sur des sujets entrant dans le cadre des activités de l'Union européenne. Cette proposition est transmise pour examen à la commission compétente. Article 143 du règlement intérieur.

Question(s) parlementaire(s)

Les questions avec demande de réponse orale suivie d’un débat peuvent être déposées par une commission, un groupe politique ou cinq pour cent au moins des députés qui composent le Parlement. Elles sont adressées aux autres institutions de l’Union. La Conférence des présidents décide si et dans quel ordre les questions sont inscrites au projet définitif d’ordre du jour de la plénière. Article 128 du règlement intérieur

Questions à la BCE et concernant le MSU et le MRU

Les députés peuvent poser des questions avec demande de réponse écrite à la BCE ainsi que des questions portant sur le mécanisme de surveillance unique et le mécanisme de résolution unique. Ces questions sont d’abord soumises au président de la commission compétente. Articles 140 et 141 ainsi qu’annexe III du règlement intérieur.

Réponses aux questions à la BCE et concernant le MSU et le MRU

Réponse aux questions des députés à la BCE ainsi qu’aux questions portant sur le mécanisme de surveillance unique et le mécanisme de résolution unique. Articles 140 et 141 ainsi qu’annexe III du règlement intérieur.

Déclarations écrites (jusqu’au 16 janvier 2017)

***Cet instrument n’existe plus depuis le 16 janvier 2017**. Une déclaration écrite était une initiative portant sur un sujet entrant dans le domaine de compétence de l’Union. Elle pouvait être cosignée par plusieurs députés dans un délai de 3 mois.

DÉCLARATION ÉCRITE sur la Journée européenne à la mémoire des victimes des mafias et sur la réutilisation, à des fins sociales, des biens et des capitaux confisqués aux organisations criminelles internationales

15-12-2008 P6_DCL(2008)0108 Caduque
Vittorio AGNOLETTO Sir Graham WATSON Monica FRASSONI Rodi KRATSA-TSAGAROPOULOU Josep BORRELL FONTELLES
Date d'ouverture : 15-12-2008
Échéance : 02-04-2009
Nombre de signataires : 220 - 02-04-2009

Liste de présences

Cette liste de présence est un extrait du procès-verbal de la séance plénière de la sixième législature. Les informations qu’elle comporte sont fournies à titre d’information uniquement et couvrent la durée du mandat du député au Parlement européen. Il s’agit de données brutes qui ne comprennent pas les corrections pour absence justifiée pour cause de maladie, congé maternel/paternel autorisé, travaux autorisés d’une délégation parlementaire, etc.