Michèle
RIVASI
Rapport(s) - en tant que rapporteur fictif - 9ème législature Michèle RIVASI
Pour chaque rapport, les groupes politiques désignent, au sein de la commission saisie au fond, un rapporteur fictif qui suivra l’évolution des travaux et négociera des compromis avec le rapporteur. Article 215 du règlement intérieur.
RAPPORT sur les maladies non transmissibles (MNT)
17-11-2023
A9-0366/2023
PE751.761v04-00
ENVI
Erik POULSEN
RAPPORT sur le rôle de la politique de développement de l’Union européenne dans la transformation des industries extractives pour le développement durable dans les pays en développement
31-10-2023
A9-0322/2023
PE750.116v02-00
DEVE
Barry ANDREWS
RAPPORT sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif aux redevances et aux droits dus à l’Agence européenne des médicaments, modifiant le règlement (UE) 2017/745 du Parlement européen et du Conseil et abrogeant le règlement (CE) nº 297/95 du Conseil et le règlement (UE) nº 658/2014 du Parlement européen et du Conseil
30-06-2023
A9-0224/2023
PE742.478v02-00
ENVI
Cristian-Silviu BUŞOI
RAPPORT concernant la décharge sur l’exécution du budget des huitième, neuvième, dixième et onzième Fonds européens de développement pour l’exercice 2020
08-04-2022
A9-0124/2022
PE699.007v02-00
CONT
Younous OMARJEE
RAPPORT concernant la décharge sur l’exécution du budget de l’entreprise commune pour le calcul à haute performance européen pour l’exercice 2020
30-03-2022
A9-0078/2022
PE698.994v02-00
CONT
Ryszard CZARNECKI
RAPPORT concernant la décharge sur l’exécution du budget de l’entreprise commune ECSEL (devenue l’entreprise commune «Technologies numériques clés») pour l’exercice 2020
30-03-2022
A9-0077/2022
PE698.993v02-00
CONT
Ryszard CZARNECKI
RAPPORT concernant la décharge sur l’exécution du budget de l’entreprise commune européenne pour ITER et le développement de l’énergie de fusion pour l’exercice 2020
29-03-2022
A9-0076/2022
PE698.995v02-00
CONT
Ryszard CZARNECKI
RAPPORT concernant la décharge sur l’exécution du budget de l’entreprise commune Piles à combustible et Hydrogène 2 (maintenant appelée l’entreprise commune Hydrogène propre) pour l’exercice 2020
29-03-2022
A9-0075/2022
PE698.996v02-00
CONT
Ryszard CZARNECKI
RAPPORT concernant la décharge sur l’exécution du budget de l’entreprise commune Bio-industries (à présent l’entreprise commune «Une Europe fondée sur la bioéconomie circulaire») pour l’exercice 2020
29-03-2022
A9-0074/2022
PE698.991v02-00
CONT
Joachim Stanisław BRUDZIŃSKI
RAPPORT concernant la décharge sur l’exécution du budget de l’entreprise commune SESAR (désormais l’entreprise commune «Recherche sur la gestion du trafic aérien dans le ciel unique européen 3») pour l’exercice 2020
29-03-2022
A9-0073/2022
PE698.998v02-00
CONT
Ryszard CZARNECKI
RAPPORT concernant la décharge sur l’exécution du budget de l’entreprise commune «Initiative en matière de médicaments innovants 2» (désormais «entreprise commune “Initiative en matière de santé innovante”») pour l’exercice 2020
29-03-2022
A9-0072/2022
PE698.997v02-00
CONT
Ryszard CZARNECKI
RAPPORT concernant la décharge sur l’exécution du budget de l’entreprise commune Clean Sky 2 (désormais l’entreprise commune «Aviation propre») pour l’exercice 2020
28-03-2022
A9-0070/2022
PE698.992v02-00
CONT
Joachim Stanisław BRUDZIŃSKI
RAPPORT concernant la décharge sur l’exécution du budget de l’entreprise commune Shift2Rail (désormais l’entreprise commune «Système ferroviaire européen») pour l’exercice 2020
28-03-2022
A9-0069/2022
PE698.999v02-00
CONT
Ryszard CZARNECKI
RAPPORT sur le renforcement de l’Europe dans la lutte contre le cancer – vers une stratégie globale et coordonnée
03-02-2022
A9-0001/2022
PE693.752v03-00
BECA
Véronique TRILLET-LENOIR
RECOMMANDATION POUR LA DEUXIÈME LECTURE relative à la position du Conseil en première lecture en vue de l’adoption du règlement du Parlement européen et du Conseil concernant l’évaluation des technologies de la santé et modifiant la directive 2011/24/UE
01-12-2021
A9-0334/2021
PE699.301v02-00
ENVI
Soledad CABEZÓN RUIZ
Tiemo WÖLKEN
RECOMMANDATION POUR LA DEUXIÈME LECTURE sur la position du Conseil en première lecture en vue de l’adoption d’un règlement du Parlement européen et du Conseil établissant le programme de l’Union en matière de lutte contre la fraude et abrogeant le règlement (UE) nº 250/2014
19-04-2021
A9-0126/2021
PE689.869v02-00
CONT
Monika HOHLMEIER
RAPPORT concernant la décharge sur l’exécution du budget de l’entreprise commune Shift2Rail pour l’exercice 2019
06-04-2021
A9-0111/2021
PE657.266v02-00
CONT
Ryszard CZARNECKI
RAPPORT concernant la décharge sur l’exécution du budget de l’entreprise commune européenne pour ITER et le développement de l’énergie de fusion pour l’exercice 2019
06-04-2021
A9-0110/2021
PE657.262v02-00
CONT
Ryszard CZARNECKI
RAPPORT concernant la décharge sur l’exécution du budget de l’entreprise commune Clean Sky 2 pour l’exercice 2019
06-04-2021
A9-0109/2021
PE657.252v02-00
CONT
Ryszard CZARNECKI
RAPPORT concernant la décharge sur l’exécution du budget de l’entreprise commune ECSEL pour l’exercice 2019
31-03-2021
A9-0108/2021
PE657.261v02-00
CONT
Ryszard CZARNECKI