Derniers documents
Certains documents peuvent ne pas être disponibles dans votre langue, auquel cas une autre version linguistique vous est proposée automatiquement. Ces documents sont signalés par une étiquette indiquant la langue proposée. (e.g.: FR ).
DRAFT REPORT on the proposal for a regulation of the European Parliament and of the Council amending Regulation (EU) 2021/782 as regards the protection of passengers with single tickets EN
Jan-Christoph OETJEN
Délai de dépôt des amendements :
03-12-2026
DRAFT REPORT on the proposal for a Regulation of the European Parliament and of the Council on multimodal booking and repealing Regulation (EC) No 80/2009 EN
Daniel ATTARD
Délai de dépôt des amendements :
03-12-2026
DRAFT REPORT on the proposal for a Regulation of the European Parliament and of the Council on rail ticketing EN
Kai TEGETHOFF
Délai de dépôt des amendements :
03-12-2026
AMENDEMENTS 1 - 34 - Projet d’avis Décharge 2025: budget général de l’Union européenne – Entreprises communes
Nils UŠAKOVS
MINUTES - Wednesday, 4 November 2026 EN
PROJET D’AVIS concernant la décharge sur l’exécution du budget des agences de l’Union européenne pour l’exercice 2025
Nils UŠAKOVS
Délai de dépôt des amendements :
19-11-2026
PROJET D'AVIS concernant la décharge sur l’exécution du budget de l’Union européenne pour l’exercice 2025; section III — Commission
Nils UŠAKOVS
Délai de dépôt des amendements :
19-11-2026
AVIS sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (UE) 2019/631 en ce qui concerne les normes de performance en matière d’émissions de CO2 pour les véhicules utilitaires légers neufs et l’étiquetage des véhicules, et abrogeant la directive 1999/94/CE
Jens GIESEKE
PROCÈS-VERBAL - Jeudi 22 octobre 2026
PROJET D’AVIS concernant la décharge sur l’exécution du budget des entreprises communes de l’Union européenne pour l’exercice 2025
Nils UŠAKOVS
Délai de dépôt des amendements :
10-11-2026
PROCÈS-VERBAL - Mercredi 15 juillet 2026
AMENDEMENTS 68 - 304 - Projet d’avis Système d’échange de quotas d’émission de l’UE et réserve de stabilité du marché: compétitivité et décarbonation à coûts maîtrisés
Matteo RICCI
AMENDEMENTS 305 - 544 - Projet d’avis Système d’échange de quotas d’émission de l’UE et réserve de stabilité du marché: compétitivité et décarbonation à coûts maîtrisés
Matteo RICCI
AMENDEMENTS 545 - 550 - Projet d’avis Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 2003/87/CE et la décision (UE) 2015/1814 en ce qui concerne le renforcement de la compétitivité et de la décarbonation à coûts maîtrisés
Matteo RICCI
AMENDEMENTS 13 - 79 - Projet d’avis Transport maritime: surveillance, déclaration, vérification et alignement sur les révisions du système d’échange de quotas d’émission de l’UE
Isabelle LE CALLENNEC
PROCÈS-VERBAL - Lundi 5 octobre 2026
PROCÈS-VERBAL - Mercredi 3 juin 2026
PROJET D’AVIS sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 2003/87/CE et la décision (UE) 2015/1814 en ce qui concerne le renforcement de la compétitivité et de la décarbonation à coûts maîtrisés
Matteo RICCI
Délai de dépôt des amendements :
06-10-2026
PROJET D’AVIS sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant les règlements (UE) 2015/757 et (UE) 2023/1805 afin de simplifier et de rationaliser la surveillance, la déclaration et la vérification et de les aligner sur les révisions du système d’échange de quotas d’émission de l’UE
Isabelle LE CALLENNEC
Délai de dépôt des amendements :
06-10-2026
AMENDEMENTS 2 - 138 - Projet de rapport Cadre réglementaire visant à stimuler l’utilisation de carburants durables d’aviation
Jan-Christoph OETJEN
PROCÈS-VERBAL - Lundi 28 septembre 2026
PROCÈS-VERBAL - Mardi 23 juin 2026
PROJET DE RAPPORT sur un cadre réglementaire visant à stimuler l’utilisation de carburants durables d’aviation
Jan-Christoph OETJEN
Délai de dépôt des amendements :
30-09-2026
AVIS sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant un cadre de suivi des dépenses et de performance pour le budget et d’autres règles horizontales applicables aux programmes et activités de l’Union
Kai TEGETHOFF
PROCÈS-VERBAL - Mercredi 2 septembre 2026
Avis sur le budget général de l’Union européenne pour l’exercice 2027 – toutes sections
Rosa SERRANO SIERRA
PROCÈS-VERBAL - Mercredi 3 juin 2026
PROCÈS-VERBAL - Mercredi 3 juin 2026
AMENDEMENTS 1 - 267 - Projet de rapport Interconnecter l’Europe par le transport ferroviaire à grande vitesse
Vicent MARZÀ IBÁÑEZ
AMENDEMENTS 286 - 369 - Procédure simplifiée sans projet de rapport (article 52 du règlement intérieur) modifiant les règlements (CE) nº 561/2006, (UE) 2018/858, (UE) 2019/2144 et (UE) 2024/1257 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne la simplification des exigences techniques et des procédures d’essai applicables aux véhicules à moteur et abrogeant la directive 70/157/CEE du Conseil et le règlement (UE) nº 540/2014 du Parlement européen et du Conseil
Merja KYLLÖNEN
Andreas SCHWAB
Michael BLOSS
AMENDEMENTS 171 - 285 - Procédure simplifiée sans projet de rapport (article 52) Modification des règlements (CE) nº 561/2006, (UE) 2018/858, (UE) 2019/2144 et (UE) 2024/1257 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne la simplification des exigences techniques et des procédures d’essai applicables aux véhicules à moteur et abrogeant la directive 70/157/CEE du Conseil et le règlement (UE) nº 540/2014 du Parlement européen et du Conseil
Merja KYLLÖNEN
Andreas SCHWAB
Michael BLOSS
AMENDEMENTS 1 - 170 - Procédure simplifiée sans projet de rapport (article 52) Modification des règlements (CE) nº 561/2006, (UE) 2018/858, (UE) 2019/2144 et (UE) 2024/1257 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne la simplification des exigences techniques et des procédures d’essai applicables aux véhicules à moteur et abrogeant la directive 70/157/CEE du Conseil et le règlement (UE) nº 540/2014 du Parlement européen et du Conseil
Merja KYLLÖNEN
Andreas SCHWAB
Michael BLOSS
AVIS sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant le Fonds européen pour la cohésion économique, sociale et territoriale, l’agriculture et les zones rurales, la pêche et les affaires maritimes ainsi que la prospérité et la sécurité pour la période 2028-2034 et modifiant le règlement (UE) 2023/955 ainsi que le règlement (UE, Euratom) 2024/2509
Rosa SERRANO SIERRA
PROCÈS-VERBAL - Mardi 23 juin 2026
AMENDEMENTS 52 - 251 - Projet de rapport Véhicules d’entreprise propres
Tiemo WÖLKEN
François KALFON
AMENDEMENTS 252 - 537 - Projet de rapport Véhicules d’entreprise propres
Tiemo WÖLKEN
François KALFON
AMENDEMENTS 538 - 560 - Draft report on the proposal for a regulation of the European Parliament and of the Council on clean corporate vehicles
Tiemo WÖLKEN
François KALFON
MISSION REPORT following the Mission to the European Union Aviation Safety Agency (EASA) EN
MISSION REPORT following the Mission to Poland EN
RAPPORT sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil habilitant l’Autriche à modifier son accord bilatéral existant de transport routier avec la Suisse en vue d’autoriser les transports de cabotage lors de la prestation de services de transport international routier de voyageurs par autocars et autobus dans les régions frontalières entre les deux pays
Elissavet VOZEMBERG-VRIONIDI - Présidente
AMENDEMENTS 57 - 524 - Projet d’avis Règlement du Parlement européen et du conseil modifiant le règlement (UE) 2019/631 en ce qui concerne les normes de performance en matière d’émissions de CO2 pour les véhicules utilitaires légers neufs et l’étiquetage des véhicules, et abrogeant la directive 1999/94/CE
Jens GIESEKE
AMENDEMENTS 1 - 12 - Projet de rapport Modification de la directive 92/6/CEE en vue d’exempter certains véhicules électriques de la catégorie N2 de l’obligation d’installer et d’utiliser un dispositif limiteur de vitesse
Merja KYLLÖNEN
PROCÈS-VERBAL - Mercredi 6 mai 2026
PROJET DE RAPPORT sur l’interconnexion de l’Europe par le transport ferroviaire à grande vitesse
Vicent MARZÀ IBÁÑEZ
Délai de dépôt des amendements :
30-06-2026
PROCÈS-VERBAL - Mercredi 3 juin 2026
Avis sur la proposition de décision du Conseil relative à la conclusion d’un paquet global d’accords visant à consolider, à approfondir et à accroître les relations bilatérales avec la Confédération suisse
Elissavet VOZEMBERG-VRIONIDI - Présidente
AMENDEMENTS 66 - 343 - Projet d’avis Établissement du Fonds européen pour la cohésion économique, sociale et territoriale, l’agriculture et les zones rurales, la pêche et les affaires maritimes ainsi que la prospérité et la sécurité pour la période 2028-2034
Rosa SERRANO SIERRA
PROCÈS-VERBAL - Mercredi 15 avril 2026
AMENDEMENTS 19 - 205 - Projet d’avis Établissement d’un cadre de suivi des dépenses et de performance pour le budget et d’autres règles horizontales applicables aux programmes et activités de l’Union
Kai TEGETHOFF
PROJET DE RAPPORT sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil sur les véhicules d’entreprise propres
Tiemo WÖLKEN
François KALFON
Délai de dépôt des amendements :
10-06-2026
PROJET DE RAPPORT sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 92/6/CEE en vue d’exempter certains véhicules électriques de la catégorie N2 de l’obligation d’installer et d’utiliser un dispositif limiteur de vitesse
Merja KYLLÖNEN
Délai de dépôt des amendements :
10-06-2026
PROJET D’AVIS sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (UE) 2019/631 en ce qui concerne les normes de performance en matière d’émissions de CO2 pour les véhicules utilitaires légers neufs et l’étiquetage des véhicules, et abrogeant la directive 1999/94/CE
Jens GIESEKE
Délai de dépôt des amendements :
08-06-2026
AMENDEMENTS 344 - Projet d’avis établissant le Fonds européen pour la cohésion économique, sociale et territoriale, l’agriculture et les zones rurales, la pêche et les affaires maritimes ainsi que la prospérité et la sécurité pour la période 2028-2034
Rosa SERRANO SIERRA