Rapport(s) - en tant que rapporteur fictif - 8ème législature Michèle RIVASI
Pour chaque rapport, les groupes politiques désignent, au sein de la commission saisie au fond, un rapporteur fictif qui suivra l’évolution des travaux et négociera des compromis avec le rapporteur. Article 215 du règlement intérieur.
RAPPORT sur la proposition de règlement du Conseil instituant un instrument européen en matière de sûreté nucléaire complétant l’instrument de voisinage, de coopération au développement et de coopération internationale sur la base du traité Euratom
10-12-2018
A8-0448/2018
PE628.432v02-00
ITRE
Vladimir URUTCHEV
RAPPORT sur l’entreprise commune européenne pour ITER et le développement de l’énergie de fusion
26-11-2018
A8-0393/2018
PE627.719v02-00
ITRE
Marian-Jean MARINESCU
RAPPORT sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant l’évaluation des technologies de la santé et modifiant la directive 2011/24/UE
24-09-2018
A8-0289/2018
PE622.011v02-00
ENVI
Soledad CABEZÓN RUIZ
RECOMMANDATION sur le projet de décision du Conseil relative à la conclusion, au nom de l’Union, de l’accord de coopération scientifique et technologique entre l’Union européenne et le Royaume du Maroc fixant les conditions et modalités de la participation du Royaume du Maroc au partenariat en matière de recherche et d’innovation dans la zone méditerranéenne (PRIMA)
07-09-2018
A8-0281/2018
PE623.734v02-00
ITRE
Aldo PATRICIELLO
RECOMMANDATION sur le projet de décision du Conseil relative à la conclusion de l’accord de coopération scientifique et technologique entre l’Union européenne et le Royaume hachémite de Jordanie fixant les conditions et modalités de la participation du Royaume hachémite de Jordanie au partenariat en matière de recherche et d’innovation dans la zone méditerranéenne (PRIMA)
14-11-2017
A8-0355/2017
PE612.166v02-00
ITRE
Sofia SAKORAFA
RECOMMANDATION sur le projet de décision du Conseil relative à la conclusion de l’accord de coopération scientifique et technologique entre l’Union européenne et la République algérienne démocratique et populaire fixant les conditions et modalités de la participation de la République algérienne démocratique et populaire au partenariat en matière de recherche et d’innovation dans la zone méditerranéenne (PRIMA)
14-11-2017
A8-0354/2017
PE612.164v02-00
ITRE
Sofia SAKORAFA
RECOMMANDATION sur le projet de décision du Conseil relative à la conclusion de l’accord de coopération scientifique et technologique entre l’Union européenne et la République arabe d’Égypte fixant les conditions et modalités de la participation de la République arabe d’Égypte au partenariat en matière de recherche et d’innovation dans la zone méditerranéenne (PRIMA)
14-11-2017
A8-0353/2017
PE612.162v02-00
ITRE
Sofia SAKORAFA
RECOMMANDATION sur le projet de décision du Conseil relative à la conclusion de l’accord de coopération scientifique et technologique entre l’Union européenne et la République libanaise fixant les conditions et modalités de la participation de la République libanaise au partenariat en matière de recherche et d’innovation dans la zone méditerranéenne (PRIMA)
14-11-2017
A8-0352/2017
PE612.165v03-00
ITRE
Sofia SAKORAFA
RAPPORT sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 2011/65/UE relative à la limitation de l’utilisation de certaines substances dangereuses dans les équipements électriques et électroniques
01-06-2017
A8-0205/2017
PE602.843v05-00
ENVI
Adina-Ioana VĂLEAN
RAPPORT sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil relative à la participation de l’Union européenne au partenariat en matière de recherche et d’innovation dans la zone méditerranéenne (PRIMA) entrepris conjointement par plusieurs États membres
29-03-2017
A8-0112/2017
PE595.480v02-00
ITRE
Sofia SAKORAFA
RECOMMANDATION POUR LA DEUXIÈME LECTURE sur la position du Conseil en première lecture en vue de l'adoption du règlement du Parlement européen et du Conseil relatif aux dispositifs médicaux, modifiant la directive 2001/83/CE, le règlement (CE) n° 178/2002 et le règlement (CE) n° 1223/2009 et abrogeant les directives 90/385/CEE et 93/42/CEE du Conseil
23-03-2017
A8-0068/2017
PE601.098v02-00
ENVI
Dame Glenis WILLMOTT
RECOMMANDATION sur le projet de décision du Conseil relative à la conclusion, au nom de l’Union européenne, de la convention de Minamata sur le mercure
22-03-2017
A8-0067/2017
PE601.084v02-00
ENVI
Stefan ECK
RAPPORT sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif au mercure et abrogeant le règlement (CE) nº 1102/2008
20-10-2016
A8-0313/2016
PE584.224v02-00
ENVI
Stefan ECK
RAPPORT sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant un cadre pour l'étiquetage de l'efficacité énergétique et abrogeant la directive 2010/30/UE
21-06-2016
A8-0213/2016
PE575.138v03-00
ITRE
Dario TAMBURRANO
RECOMMANDATION sur le projet de décision du Conseil relative à la conclusion de l'accord de coopération scientifique et technologique entre l'Union européenne et les îles Féroé associant les îles Féroé au programme-cadre pour la recherche et l'innovation "Horizon 2020" (2014-2020)
04-06-2015
A8-0180/2015
PE554.715v02-00
ITRE
Jerzy BUZEK
RAPPORT sur la proposition de règlement du Conseil fixant les niveaux maximaux admissibles de contamination radioactive pour les denrées alimentaires et les aliments pour bétail après un accident nucléaire ou dans toute autre situation d'urgence radiologique
02-06-2015
A8-0176/2015
PE546.837v02-00
ENVI
Esther HERRANZ GARCÍA
RAPPORT sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative à la limitation des émissions de certains polluants dans l'atmosphère en provenance des installations de combustion moyennes
13-05-2015
A8-0160/2015
PE546.891v02-00
ENVI
Andrzej GRZYB
RECOMMANDATION sur le projet de décision du Conseil concernant le renouvellement de l'accord de coopération scientifique et technologique entre la Communauté européenne et l'Ukraine
19-11-2014
A8-0039/2014
PE539.867v02-00
ITRE
Jerzy BUZEK